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Liste A1 des variétés de vignes inscrites au catalogue officiel - mise à jour du 23/05/2014 | 06/08/2013
Dans ce document sont recensée les variétés de plants de vigne inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne sur la liste A1
(1497-05/08/13)
liste A1 ...pdf
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Registre des matériels de multiplication relatifs au catalogue français des variétés de vigne - dernière mise à jour : 23/05/2014 | 06/08/2013
liste des Variétés de porte-greffe
(680-050813)
registre d...pdf
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Registre des matériels de multiplication Cuve - Table - UP Internet - mise à jour du 23/05/2014 | 06/08/2013
liste des matériels de multiplication relatifs au catalogue français des variétés de vigne -
Variétés de cuve / Variétés table / variétés à usage particulier.
(778-050813)
registre d...pdf
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Attestation avance (attestation de collecte des contributions adhérents et des dépenses au fonds opérationnel) | 04/08/2013
Attestation CAC pour valider le versement des contributions et l'effectivité des dépenses, à utiliser pour les secondes, troisièmes et quatrièmes demandes d'avance de l'année.
Attestatio...doc
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Décision AIDES/SAN/D 2013-48 du 24 juillet 2013 relative aux aides à la rénovation des vergers | 04/08/2013
La présente décision modifie les décisions AIDES/SAN/D 2012-28 du 22 juin 2012 et AIDES/SAN/D 2013-09 du 26 février 2013 relative aux aides à la rénovation des vergers
AIDES-SAN-...pdf
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CHECK LIST BRESIL | 30/07/2013
Pièces nécessaires à la constitution du dossier de demande d'agrément pour l'exportation -
Check list relative aux conditions spécifiques requises pour exporter des produits de la pêche vers le Brésil
INT_DS_Che...doc
175 Ko
Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide pour l'élimination des sous-produits - campagne 2013-2014 | 29/07/2013
Note de campagne reprenant l'ensemble des règles concernant la mise en place de l'aide à la distillation des sous produits de la vinification pour la récolte 2013
Note disti...pdf
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35 propositions du comité Asie pour dynamiser l’exportation | 25/07/2013
Consultez le rapport intégral du Comité Asie remis le 24 juillet dernier à Nicole Bricq, ministre du Commerce extérieur, et à Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'Agroalimentaire, avec ses 35...
Comité_Asi...pdf
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Formulaire d’agrément VSIG campagne 2013-2014 à adresser aux services territoriaux de FranceAgriMer | 24/07/2013
Formulaires de certification à adresser aux services territoriaux de FranceAgriMer compétents en fonction de votre département d’origine.
Formulaire...pdf
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Formulaire de certification VSIG campagne 2013-2014 à adresser aux services territoriaux de FranceAgriMer | 24/07/2013
Formulaires de certification à adresser aux services territoriaux de FranceAgriMer compétents en fonction de votre département d’origine.
Formulaire...pdf
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NOTE D’ORIENTATION DES ENJEUX DE LA FILIERE RIZICOLE RELATIVE A LA RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT | 24/07/2013
Les orientations prioritaires doivent permettre de répondre aux principaux enjeux de la filière rizicole à échéance de 3 à 5 ans dans le domaine de la recherche et de l’expérimentation.
Parmi les enjeux...
Orientatio...pdf
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