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Décision modificative INTV-GPASV-2015-19 du 18 juin 2015 | 17/06/2015
Décision relative à l'appel à projet 2015 en ce qui concerne les dossiers en liste d'attente, modification de la décision FILTL/SEM/D-2013-76
INTV-GPASV...pdf
31 Ko
Contrôle sanitauire en France- version anglaise | 10/06/2015
Contrôles sanitaires de l'alimentation en France Le dispositif français de sécurité sanitaire des aliments Les contrôles sanitaires officiels en France L'évaluation des risques, les études, les observations...
1503-AL-Co...pdf
1,3 Mo
INT - Veille sanitaire Chine mai 2015 n°1 | 09/06/2015
Amendement de la « Loi sur la sécurité sanitaire »
L’amendement de la « Loi sur la sécurité sanitaire » a été adopté, le 24 avril 2015, lors de la 14ème session du 12ème Comité Permanent de l’Assemblée...
INT- Veill...pdf
517 Ko
INT - Veille Sanitaire Chine juin 2015 n°3 semaine 23 | 08/06/2015
Selon les informations de l’AQSIQ, l’AQSIQ de Lianyungang a inspecté et identifié un insecte Pharaxonotha kirsch sur un lot de manioc séché importé du Vietnam.
INT-Veille...pdf
398 Ko
fiche de calcul des budgets prévisionnels pour OCM information pays du marché intérieur | 01/06/2015
fiche de calcul des budgets prévisionnels pour OCM information pays du marché intérieur
Fiche_Calc...xls
54 Ko
fiche annexe candidature OCM MI | 01/06/2015
fiche annexe au document de candidature à compléter dans le cadre du dispositif OCM information dans les pays du marché intérieur
Fiche-Anne...xls
317 Ko
liste pièces candidature OCM MI | 01/06/2015
Liste des pièces à renvoyer à FranceAgriMer dands le cadre d'une candidature au programme OCM information dans les pays du marché intérieur
ListePiece...doc
160 Ko
Formulaire de candidature au programme OCM information vins marche interieur | 28/05/2015
Document de candidature destiné aux organisations professionnelles représentatives du secteur vitivinicole, pour déposer leur proposition de programme d'information à la fois sur les systèmpe d'AOP / IGP...
FORMULAIRE...doc
246 Ko
Décision DG promotion des vins (INTV-POP-2015-18 du 21 mai 2015) | 26/05/2015
Mise en œuvre par FranceAgriMer d’un programme de promotion des vins à l’intérieur de l’Union Européenne pour la programmation 2014 à 2018 en application de l’article 45 du règlement (UE) n°1308/2013,...
Décision+I...pdf
1,7 Mo
Décision FranceAgriMer INTV-GPASV 2014-90 - Restructuration du vignoble 2014-2015 | 21/05/2015
Décision relative aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2014-2015 en application des programmes d'aide national de l’OCM vitivinicole 2009-2013...
DEC RS 14-...pdf
176 Ko
Décision FranceAgriMer INTV-GPASV-2014-91 Du 27 mars 2015 - Restructuration sanitaire du vignoble | 21/05/2015
Décision restructuration sanitaire du vignoble
dec-RS san...pdf
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Formulaire restructuration sanitaire complet | 21/05/2015
Formulaire restructuration sanitaire
formulaire...pdf
131 Ko