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Vins et Cidres - n°168 Juin 2010 | 06/06/2010
La note d’information de la filière Vins de FranceAgriMer N° 168
1335_TABLE...pdf
3,9 Mo
Arrêté du 31 mai 2010 modifiant les arrêtés du 3 juin 2009 et du 22 décembre 2009 relatifs aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 04/06/2010
Arrêté du 31 mai 2010 modifiant les arrêtés du 3 juin 2009 et du 22 décembre 2009 relatifs aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
Campagnes 2008 / 2009...
9-arrt-31-...pdf
109 Ko
Viticultures n°6 - Juin 2010 | 31/05/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
140 Ko
FILIERES/SEM/D 2010-37 - Aide aux programmes d'investissements des entreprises | 30/05/2010
Avenant à la décision 2010-05 du 17 février 2010 modifiée relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008...
Decision-F...pdf
260 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf
34 Ko
Viticultures n°5 - Mai 2010 | 15/05/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
140 Ko
AIDES/SAN/D 2010-32 - Cadre et les modalités de mise en oeuvre d'une aide à l'arrachage de vignes de porte-greffe | 09/05/2010
La présente décision a pour objectif de définir le cadre et les modalités de mise en oeuvre d'une aide à l'arrachage de vignes de porte-greffe aux professionnels cessant leur activité.
Decision-A...pdf
714 Ko
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-30 - Aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 09/05/2010
Modalités d'application de la circulaire relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers en application des règlements...
Decision-I...pdf
153 Ko
Arrêté du 06/04/2009 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 16 du règlement (CE) no 479/2008 | 22/04/2010
Arrêté du 6 avril 2009 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 16 du règlement (CE) no 479/2008
arrete-pv-...pdf
94 Ko
Viticultures n°4 - Avril 2010 | 18/04/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
151 Ko
Arrêté du 8 avril 2010 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroide l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009 | 17/04/2010
L’arrêté du 30 septembre 2009 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroide l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009 est abrogé.
arrete_dc_...pdf
97 Ko
Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
75 Ko