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Presentation du marche à la production du vin - juin - 2010 | 14/07/2010
Document du conseil spécialisé du 21 juillet
Marchespro...pdf
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Arrêté du 6 juillet 2010 relatif à l’octroi de la prime à l’arrachage de vignes pour la campagne 2010 - 2011 | 09/07/2010
Arrêté du 6 juillet 2010 relatif à l’octroi de la prime à l’arrachage de vignes pour la campagne 2010 - 2011.
arrete_arr...pdf
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Arrêté du 6 juillet 2010 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise des vins d’appellations d’origine contrôlées pour la campagne 2009-2010 | 08/07/2010
Concerne les origines Muscadet, Muscadet - Sèvre-et-Maine, Muscadet-Côtes de Grandlieu et Muscadet-Coteaux de la Loire
arrete_06-...pdf
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Arrêté du 6 juillet 2010 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise des vins blancs d’appellations d’origine contrôlées | 05/07/2010
Muscadet, Muscadet-Sèvre-et-Maine, Muscadet-Côtes deGrandlieu et Muscadet-Coteaux de la Loire pour la campagne 2009-2010
arrete_06-...pdf
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Arrêté du 6 juillet 2010 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise des vins blancs sans indication géographique du bassin viticole Sud-Ouest pour la campagne 2009-2010 | 05/07/2010
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arrete_06-...pdf
129 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-46 - Dépôt des dossiers de demandes d'aides (FAC) aux victimes de la tempête Xynthia. | 28/06/2010
Décision modifiant la date maximale de dépôt des dossiers de demandes d'aides ainsi que la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à...
AIDES-GECR...pdf
65 Ko
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-44 - Programmes de promotion des inter professions sur les marchés des pays tiers en application de l'OCM vitivinicole | 24/06/2010
Décision précisant et modifiant les modalités d'exécution des conventions relatives à l'aide aux programmes de promotion des inter professions sur les marchés des pays tiers en application de l'OCM vitivinicole...
INTERNATIO...pdf
181 Ko
AIDES/SACSPE/D 2010-40 - Forme des garanties acceptées à l'appui des demandes d'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 22/06/2010
Forme des garanties acceptées à l'appui des demandes d'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
AIDES SACS...pdf
75 Ko
Arrêté du 9 juin 2010 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 21/06/2010
Arrêté du 9 juin 2010 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
5-arrete-0...pdf
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Viticultures n°7 - Juin 2010 | 17/06/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
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Viticultures n°8 - Juin 2010 | 17/06/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
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Réactualisation de la maquette pluriannuelle 2009 - 2013 | 14/06/2010
Programme national , document du Conseil spécialisé filière viticole du 15 juin 2010
Maquettepl...pdf
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