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Viticultures n°9 - Septembre 2010 | 14/09/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
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APPEL A PROPOSITION OCM VITIVINICOLE : CAHIER DES CHARGES CAMPAGNE 2010 - 2011 | 14/09/2010
PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE A DES ACTIONS D’INFORMATION ET DE PROMOTION COLLECTIVE EN FAVEUR DES VINS DANS LES PAYS TIERS CAHIER DES CHARGES CAMPAGNE 2010 - 2011 A DESTINATION DES ORGANISMES PROFESSIONNELS...
CC-2010-20...pdf
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NOTE EXPLICATIVE RELATIVE A DIFFERENTS POINTS DU FORMULAIRE DE DEMANDE | 14/09/2010
PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE A DES ACTIONS D’INFORMATION ET DE PROMOTION COLLECTIVE EN FAVEUR DES VINS DANS LES PAYS TIERS
Annexe B.1...pdf
103 Ko
FORMULAIRE N° 1 RELATIF AUX ORGANISATIONS PROPOSANTES | 14/09/2010
PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE A DES ACTIONS D’INFORMATION ET DE PROMOTION COLLECTIVE EN FAVEUR DES VINS DANS LES PAYS TIERS
Annexe C. ...doc
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Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié | 13/09/2010
Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles par addition de moût concentré ou de moût
concentré rectifié pour le...
arrete-1-0...pdf
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Vins et Cidres - n°170 Septembre 2010 | 06/09/2010
La note d’information de la filière Vins de FranceAgriMer N° 170
Retrouver : Le marchés à la production à fin novembre 2010, les ventes de vins tranquilles en grande distribution, le bilan 2009/10,...
1333_TABLE...pdf
3,6 Mo
AIDES/GECRI/D 2010-53 - Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles | 01/09/2010
Décision de prolongation des délais de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et 16 juin 2010.
AIDES-GECR...pdf
58 Ko
Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérationsd’enrichissement des produits vinicoles | 31/08/2010
par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires prévues à l’article 19 du règlement (CE) no479/2008 et à leur contrôle
arrete-1-0...pdf
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Note aux distillateurs PV 2010-2011 - 19/08/2010 | 15/08/2010
Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d’une aide pour l’élimination des sous produits de la vinification de la distillation en application des
règlements CE n° 1234/2007...
Note_disti...pdf
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Vins et cidres Numéro 169 : Vins effervescents - Juillet-août 2010 | 14/08/2010
Tableau de bord à fin juin 2010 .
Les achats de vins effervescents par les ménages français pour leur consommation à domicile Bilan annuel 2009
1307-effer...pdf
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Vins et Cidres - n°169 : Vins effervescents - Juillet-août 2010 | 14/08/2010
Tableau de bord à fin juin 2010 .
Les achats de vins effervescents par les ménages français pour leur consommation à domicile Bilan annuel 2009
1307-effer...pdf
6,1 Mo
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-52 - modalités de paiement de l'aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers | 03/08/2010
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer sur les modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers.
INTERNATIO...pdf
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