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Rapport d’activité et d’évaluation pour l’année de réalisation 2019 | 07/05/2020
Ce document est à fournir lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée pour l'appel à projet 2018
Rapport_ac...docx
54 Ko
Attestation de non double financement (dont option assurance COFACE)_AAP_2018 | 07/05/2020
Déclaration des autres financements publics - AAP 2018 - Année de réalisation 2019
Attestatio...docx
50 Ko
Guide utilisateur - Eservice- Demande d'aide Promotion Pays-tiers - AAP 2019 | 07/05/2020
Aide à la création d'une demande d'aide et à la consultation des résultats d'instructions dans le cadre de l'AAP 2019
Guide_util...pdf
4,2 Mo
Modalités calcul du salaire horaire chargé - Demande de paiement de l'AAP 2018 | 07/05/2020
Les montants horaires des rémunérations des personnels des organisations bénéficiaires ayant participé à l'opération de promotion doivent être calculés selon les modalités de ce document.
Le bénéficiaire...
Modalité C...xls
34 Ko
Directive du Conseil 68/193/CEE du 9 avril 1968 modifié | 06/05/2020
Concernant la commercialisation de matériels de multiplication végétative de la vigne.
directive6...pdf
460 Ko
Guide utilisateur téléservice Demande de paiement année de réalisation 2019 | 06/05/2020
Guide utilisateur pour le dépôt des la demande de paiement de l'AAP 2018 via le téléservice pour l'année de réalisation 2019
Guide_util...pdf
2,3 Mo
PIA - GreenSpot | 05/05/2020
Développer les procédés permettant de produire des farines alimentaires et des aliments spécifiques à partir des coproduits de raisins et de betteraves
GreenSpot.pdf
169 Ko
Note d’information sur la gestion des certificats et la prise en compte de la Force Majeure | 30/04/2020
Information sur la gestion des certificats et la prise en compte de la Force Majeure
Note_opéra...pdf
94 Ko
Note d’information sur la publication des nouveaux règlements pour la gestion des contingents tarifaires d’importation et d’exportation | 30/04/2020
Nouveaux règlements - Gestion des contingents tarifaires d'importation et d'exportation
Notice d'i...pdf
56 Ko
Aide dépot de facture - Demande de paiement -AAP 2018 | 28/04/2020
Guide utilisateur du module de dépôt des factures dans la demande de paiement dématérialisée AAP 2018
Depot_de_f...pdf
154 Ko
Aide Dépôt des factures - demande de paiement - AAP 2018/2019 | 28/04/2020
Guide d'utilisation du module de dépôt des factures dans le module d’entrepôt de facture. Année de réalisation 2019 - AAP 2018
Depot_de_f...pdf
154 Ko
Conjoncture de la filière vin - Avril 2020 | 24/04/2020
Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce extérieur.
NCO-VIN-no...pdf
1,2 Mo