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Dossiers des Conseils et comités

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182 résultats correspondant à votre recherche.

23 janvier 2013
22/01/2013

Note conjoncture Vin - janvier 2013 (2).pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
08 - CS23-01-13 - Note conjoncture Vin - janvier 2013 (2).pdf   586 Ko
23 janvier 2013
22/01/2013

Fonds activités 2012.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
07 - CS23-01-13 - PPT Fonds activités 2012.pdf   175 Ko
23 janvier 2013
22/01/2013

note sur fonds_RD.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
07 - CS23-01-13 - note sur fonds_RD.pdf   833 Ko
23 janvier 2013
22/01/2013

OCM - maquette 2012-2013 au 2013 01 22.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
05 - CS23-01-13 - OCM - maquette 2012-2013 au 2013 01 22.pdf   16 Ko
23 janvier 2013
22/01/2013

comparatifs montants 4 ans NATau 2013 01 22

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
05 - CS23-01-13 - comparatifs montants 4 ans NATau 2013 01 22.pdf   8 Ko
23 janvier 2013
22/01/2013

Circulaire MAAF - dérogation auto plantation force majeur

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
04 - CS23-01-13 - Circulaire MAAF - dérogation auto plantation force majeur.pdf   35 Ko
23 janvier 2013
22/01/2013

Importations étrangères 2013

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
02 - CS23-01-13 PPT Importations étrangères 2013(2).pdf   494 Ko
14 novembre 2012
20/11/2012

Note de conjoncture filière vins - novembre 2012

Note de conjoncture filière vins - novembre 2012
NoteconjVinnov2012CSviti141112.pdf   793 Ko
14 novembre 2012
20/11/2012

Présentation sur les marchés à la production à fin octobre 2012

Présentation sur les marchés à la production à fin octobre 2012
Marchesprodfinoct2012CSviti141112.pdf   394 Ko
2012
11/09/2012

Composition du conseil spécialisé filière vins et cidres

composition du conseil spécialisé filière vins et cidres - mandature 2012-2015
composition CS-vins310311[1].pdf   14 Ko
2012
25/04/2012

Communiqué - Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 18 avril 2012

Le Conseil spécialisé pour la filière viticole s’est réuni le 18 avril 2012, sous la présidence de Jérôme Despey. À cette occasion, FranceAgriMer a présenté aux professionnels les dernières évolutions...
CommuniquepresseFranceAgriMerCSviti18042012.pdf   75 Ko
18 avril 2012
17/04/2012

Note de conjoncture mondiale OIV 2012

Note de conjoncture mondiale OIV 2012
Note conjonture mondiale OIV mars 2012.pdf   192 Ko
21 mars 2012
21/03/2012

Conjoncture de la filière Vin - Mars 2012

Note mensuelle diffusée lors du Conseil Spécialisé Vin du 21 mars 2012 présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce...
nco-vin-noteconjoncture-c11-12-s30-m07.pdf   679 Ko
21 mars 2012
21/03/2012

Présentation de la conjoncture de la filière Vin - Mars 2012

Diaporama des tableaux et graphiques relatifs à la conjoncture des marchés diffusé lors du Conseil Spécialisé Vin du 21 mars 2012.
tdb-vin-présentationconjoncture-c11-12-s30-m07.pdf   620 Ko
21 mars 2012
21/03/2012

prime à l'arrachage des vignes - Bilan

prime à l'arrachage des vignes - Bilan
PresbilanarrachageCSviti21032012.pdf   169 Ko
21 mars 2012
21/03/2012

Bilan de la mesure d'arrachage

Bilan de la mesure d'arrachage
SynthèsebilanarrachageCSviti210312.pdf   31 Ko
21 mars 2012
21/03/2012

Marchés à la production

Marchés à la production
PresmarcheprodCSviti21032012.pdf   421 Ko
25 janvier 2012
24/01/2012

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN SUR LA PROMOTION ET LA COMMUNICATION DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN SUR LA PROMOTION ET LA COMMUNICATION DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Stratégique promotion cidricole 11-13 versFinale.pdf   296 Ko
25 janvier 2012
14/01/2012

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Stratégique R&D cidricole 11-13 versFinale.pdf   268 Ko
25 janvier 2012
14/01/2012

REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012)

REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012)
FONDS - Règles de fonctionnement v2 - janvier 12.pdf   58 Ko
14 décembre
18/12/2011

Conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011

La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
NoteconjoncturevinsCSviti14122011.pdf   438 Ko
14 décembre
18/12/2011

Présentation de la note de conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011

La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
PrésentationconjonctureCSviti14122011.pdf   508 Ko
2011
18/12/2011

Evolution du dispositif « restructuration du vignoble « à partir de la campagne 2011/12

Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole, lors de sa séance du 14 décembre 2011, a approuvé la mise en place de dispositions modificatives concernant la mesure « restructuration...
CP-FAM-15122011.pdf   199 Ko
2011
19/10/2011

Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 19 octobre 2011

Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole s’est réuni le 19 octobre 2011, sous la présidence de Jérôme Despey.
CP-FAM-CSviti19102011.pdf   224 Ko
2011
08/09/2011

Composition du Conseil spécialisé Vin

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310311.pdf   9 Ko
2011
23/03/2011

Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011

Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011.
CP-FAM-CSviti23032011.pdf   202 Ko
2011
17/02/2011

Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 16 février 2011

Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 16 février 2011.
CommuniquepresseFranceAgriMerCSviticole16022011.pdf   208 Ko
21 juillet
20/07/2010

ÉTAT DU VIGNOBLE AU 21 JUILLET 2010

Note technique pour le conseil spécialisé du 21 juillet.
1309_ETATVIGNOBLE_300710.pdf   73 Ko
21 juillet
20/07/2010

Fréquences de consommation du vin : Évolutions 1980-2010

Présentation de Caroline Blot pour le conseil spécialisé du 21 juillet 2010 sur les premiers résultats de l'enquête FranceAgriMer 2010 sur la consommation du vin en France.
SyntheseenqueteconsovinFrance2010CSvti210710.pdf   423 Ko
21 juillet
14/07/2010

Presentation du marche à la production du vin - juin - 2010

Document du conseil spécialisé du 21 juillet
Marchesproductionfinjuin2010CSviti210710.pdf   583 Ko