Dossiers des Conseils et comités
Les informations fournies aux membres des Conseils spécialisés sont regroupées dans des dossiers qui reprennent les présentations des points de conjoncture, les textes des règlements en débat, etc. Ces dossiers sont consultables par date.
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182 résultats correspondant à votre recherche.
Filieres
Date de publication
Type de contenu
23 janvier 2013
22/01/2013
Note conjoncture Vin - janvier 2013 (2).pdf
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
08 - CS23-01-13 - Note conjoncture Vin - janvier 2013 (2).pdf
586 Ko
23 janvier 2013
22/01/2013
Fonds activités 2012.pdf
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
07 - CS23-01-13 - PPT Fonds activités 2012.pdf
175 Ko
23 janvier 2013
22/01/2013
note sur fonds_RD.pdf
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
07 - CS23-01-13 - note sur fonds_RD.pdf
833 Ko
23 janvier 2013
22/01/2013
OCM - maquette 2012-2013 au 2013 01 22.pdf
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
05 - CS23-01-13 - OCM - maquette 2012-2013 au 2013 01 22.pdf
16 Ko
23 janvier 2013
22/01/2013
comparatifs montants 4 ans NATau 2013 01 22
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
05 - CS23-01-13 - comparatifs montants 4 ans NATau 2013 01 22.pdf
8 Ko
23 janvier 2013
22/01/2013
Circulaire MAAF - dérogation auto plantation force majeur
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
04 - CS23-01-13 - Circulaire MAAF - dérogation auto plantation force majeur.pdf
35 Ko
23 janvier 2013
22/01/2013
Importations étrangères 2013
Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
02 - CS23-01-13 PPT Importations étrangères 2013(2).pdf
494 Ko
14 novembre 2012
20/11/2012
Note de conjoncture filière vins - novembre 2012
Note de conjoncture filière vins - novembre 2012
NoteconjVinnov2012CSviti141112.pdf
793 Ko
14 novembre 2012
20/11/2012
Présentation sur les marchés à la production à fin octobre 2012
Présentation sur les marchés à la production à fin octobre 2012
Marchesprodfinoct2012CSviti141112.pdf
394 Ko
2012
11/09/2012
Composition du conseil spécialisé filière vins et cidres
composition du conseil spécialisé filière vins et cidres - mandature 2012-2015
composition CS-vins310311[1].pdf
14 Ko
2012
25/04/2012
Communiqué - Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 18 avril 2012
Le Conseil spécialisé pour la filière viticole s’est réuni le 18 avril 2012, sous la présidence de Jérôme Despey.
À cette occasion, FranceAgriMer a présenté aux professionnels les dernières évolutions...
CommuniquepresseFranceAgriMerCSviti18042012.pdf
75 Ko
18 avril 2012
17/04/2012
Note de conjoncture mondiale OIV 2012
Note de conjoncture mondiale OIV 2012
Note conjonture mondiale OIV mars 2012.pdf
192 Ko
21 mars 2012
21/03/2012
Conjoncture de la filière Vin - Mars 2012
Note mensuelle diffusée lors du Conseil Spécialisé Vin du 21 mars 2012 présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce...
nco-vin-noteconjoncture-c11-12-s30-m07.pdf
679 Ko
21 mars 2012
21/03/2012
Présentation de la conjoncture de la filière Vin - Mars 2012
Diaporama des tableaux et graphiques relatifs à la conjoncture des marchés diffusé lors du Conseil Spécialisé Vin du 21 mars 2012.
tdb-vin-présentationconjoncture-c11-12-s30-m07.pdf
620 Ko
21 mars 2012
21/03/2012
prime à l'arrachage des vignes - Bilan
prime à l'arrachage des vignes - Bilan
PresbilanarrachageCSviti21032012.pdf
169 Ko
21 mars 2012
21/03/2012
Bilan de la mesure d'arrachage
Bilan de la mesure d'arrachage
SynthèsebilanarrachageCSviti210312.pdf
31 Ko
21 mars 2012
21/03/2012
Marchés à la production
Marchés à la production
PresmarcheprodCSviti21032012.pdf
421 Ko
25 janvier 2012
24/01/2012
PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN SUR LA PROMOTION ET LA COMMUNICATION DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013
SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN SUR LA PROMOTION ET LA COMMUNICATION
DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Stratégique promotion cidricole 11-13 versFinale.pdf
296 Ko
25 janvier 2012
14/01/2012
PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013
SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT
DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Stratégique R&D cidricole 11-13 versFinale.pdf
268 Ko
25 janvier 2012
14/01/2012
REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012)
REGLES DE FONCTIONNEMENT
(V2 – 25 janvier 2012)
FONDS - Règles de fonctionnement v2 - janvier 12.pdf
58 Ko
14 décembre
18/12/2011
Conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011
La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
NoteconjoncturevinsCSviti14122011.pdf
438 Ko
14 décembre
18/12/2011
Présentation de la note de conjoncture de la filière Vin - Décembre 2011
La conjoncture pour la filière Vin pour le mois de novembre 2011. Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 14 décembre 2011.
PrésentationconjonctureCSviti14122011.pdf
508 Ko
2011
18/12/2011
Evolution du dispositif « restructuration du vignoble « à partir de la campagne 2011/12
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole, lors de sa séance du 14 décembre 2011, a approuvé la mise en place de dispositions modificatives concernant la mesure « restructuration...
CP-FAM-15122011.pdf
199 Ko
2011
19/10/2011
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 19 octobre 2011
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole s’est réuni le 19 octobre 2011, sous la présidence de Jérôme Despey.
CP-FAM-CSviti19102011.pdf
224 Ko
2011
08/09/2011
Composition du Conseil spécialisé Vin
D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310311.pdf
9 Ko
2011
23/03/2011
Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011
Points-clés du Conseil Spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 23 mars 2011.
CP-FAM-CSviti23032011.pdf
202 Ko
2011
17/02/2011
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 16 février 2011
Points-clés du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour la filière viticole du 16 février 2011.
CommuniquepresseFranceAgriMerCSviticole16022011.pdf
208 Ko
21 juillet
20/07/2010
ÉTAT DU VIGNOBLE AU 21 JUILLET 2010
Note technique pour le conseil spécialisé du 21 juillet.
1309_ETATVIGNOBLE_300710.pdf
73 Ko
21 juillet
20/07/2010
Fréquences de consommation du vin : Évolutions 1980-2010
Présentation de Caroline Blot pour le conseil spécialisé du 21 juillet 2010 sur les premiers résultats de l'enquête FranceAgriMer 2010 sur la consommation du vin en France.
SyntheseenqueteconsovinFrance2010CSvti210710.pdf
423 Ko
21 juillet
14/07/2010
Presentation du marche à la production du vin - juin - 2010
Document du conseil spécialisé du 21 juillet
Marchesproductionfinjuin2010CSviti210710.pdf
583 Ko