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01 DOSSIER LITTERAIRE 2I2A | 12/05/2015
PROJET AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES d’AVENIR
Appel à projets « ICF2A » - Volet Compétitif 2I2A
01_DOSSIER...docx
115 Ko
02_FICHES PROJET 2I2A | 12/05/2015
PROJET AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES D’AVENIR
Appel à projet « ICF2A » - Volet 2I2A
02_FICHES_...xlsx
192 Ko
01_DOSSIER LITTERAIRE PS2A | 12/05/2015
PROJET AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES d’AVENIR
Appel à projet « ICF2A » - Volet PS2A
01 DOSSIER...docx
129 Ko
Fiches autorisations de plantation de vigne | 12/05/2015
AUTORISATIONS DE PLANTATION DE VIGNE Le nouveau dispositif européen
Les grands principes et les démarches en ligne à effectuer
Les 4 acteurs publics du dispositif vous présentent 5 fiches explicatives...
A4-Fiches ...pdf
3,1 Mo
UEE Réglementation normative juridique 2015 - version russe | 12/05/2015
Réglementation normative et juridique de l’Union Economique Eurasiatique dans le domaine des mesures sanitaires et vétérinaires
Diaporama destiné aux exportateurs français et aux services vétérinaires...
UEE Réglem...pdf
6,3 Mo
UEE base juridique contractuelle 2015 - version française | 12/05/2015
La base juridique contractuelle de l’Union Economique Eurasiatique (UEE) dans le domaine des mesures vétérinaires et les grands axes de son
perfectionnement
Diaporama destiné aux exportateurs français...
UEE base j...pdf
2,8 Mo
Stratégies de filière | 10/05/2015
Stéphane Le Foll Ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt à demandé au président du conseil d’administration de FranceAgriMer de mener une réflexion stratégique à l’horizon 2025,...
Strategies...pdf
1,7 Mo
stratégie vin 2025 - Plan stratégique | 10/05/2015
le Ministre en charge de l’agriculture a engagé une réflexion stratégique sur les perspectives des filières agroalimentaires qui doit se traduire par des engagements des différents acteurs.
Cette réflexion...
stratégie ...pdf
262 Ko
CP : Mise en place d’un nouveau dispositif européen de gestion du potentiel de production viticole au 1er janvier 2016 | 06/05/2015
Le système actuel des droits de plantation prend fin au 31 décembre 2015 et laisse place à un nouveau régime en matière de gestion du potentiel de production viticole : les autorisations de plantation....
150507 CP ...pdf
403 Ko
Liste des variétés destinées à l'exportation (catalogue Liste B) -20/02/19 | 05/05/2015
Liste B : variétés de vigne dont le matériel de multiplication peut être produit en France en vue de son exportation vers les pays tiers
Liste B _ ...pdf
35 Ko
Décret n° 2015-490 du 29 avril 2015 relatif à l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) | 04/05/2015
Objet : composition du conseil d’administration et des conseils spécialisés de FranceAgriMer
joe_201504...pdf
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