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Annexe 6 : Modèle de caution d'avance (annexe 7 supprimée) | 19/11/2014

Annexe n° 6 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
Modele cau...doc 27 Ko

Annexe 8 : Modèle de tableau de demande de paiement - demande de solde (SOL) | 19/11/2014

Annexe n° 8 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
INV0000000...xls 488 Ko

INT- Veille Sanitaire Chine n°45 du 10 au 14 Nov 2014 | 18/11/2014

Le GroupeYili a annoncé le 12 novembre qu’il a signé avec DFA,la plus grande entreprise laitière américaine,un accord selon le quelles deuxparties construiront en joint-venture une usine au Kansas d’une...
INT- Veill...pdf 345 Ko

INT- Article sur le marche du vin en Chine - complément veille sanitaire N°45 | 18/11/2014

Réduction du volume des ventes des distributeurs et démission des cadres supérieurs Après dix ans de développement rapide, la vente du vin en Chine a commence à décliner depuis 2013. L’écoulement difficile...
Article su...pdf 70 Ko

ANNEXE - déclaration transformation avance | 06/11/2014

Conformément à l'article 5.9 de la décision FILITL/SEM/D 2013-76 du 4 décembre 2013, l'annexe concerne la communication annuelle pour la transformation de l'avance à fournir avant le 15 décembre de chaque...
ANNEXE - d...xls 134 Ko

Etats unis enregistrement FDA | 27/10/2014

Le réenregistrement des établissements domestiques et étrangers au titre du bioterrorisme tous les 2 ans, entre le 1er octobre et le 31 décembre des années paires. Par conséquent, 2014 est concernée.
Réenregist...pdf 13 Ko

Réenregistrer auprès de la FDA | 27/10/2014

le réenregistrement des établissements domestiques et étrangers au titre du bioterrorisme tous les 2 ans, entre le 1er octobre et le 31 décembre des années paires. Par conséquent, 2014 est concernée.
Réenregist...pdf 13 Ko

INT-Veille Sanitaire N° 42 du 13 au 17_octobre 2014 | 26/10/2014

Actuellement, dans le milieu scientifique mondial, aucune recherche ne montre que les aliments génétiquement modifiés sont nocifs pour la santé, disait Bi Meijia au journaliste. En effet, tout aliment...
INT-Veille...pdf 708 Ko

Russie - Note explicative sur le marquage EAC | 21/10/2014

Dans le cadre de l’uniformisation des normes de l’Union Douanière, la Russie modifie bon nombre de ses certifications dès février 2015. Ces nouvelles exigences ne concernent pas seulement les produits...
Note Expli...pdf 429 Ko

Foire aux questions-V3 | 07/10/2014

Précisions sur la mise en œuvre de la décision cadre 2014-2018 Appel à projets octobre 2013 et octobre 2014 Questions relatives aux entreprises et aux interprofessions (version 3 du 07/10/2014)
FAQ-v3.pdf 93 Ko

Foire aux Questions - ELIMINATION DES SOUS PRODUITS | 21/09/2014

Ce document reprend un ensemble de questions - réponses relatives à la valorisation des sous produits de la vinification
FAQ ELIMIN...pdf 55 Ko

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
B-Formulai...doc 80 Ko