Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1351 résultats correspondant à votre recherche.
Annexe 6 : Modèle de caution d'avance (annexe 7 supprimée) | 19/11/2014
Annexe n° 6 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
Modele cau...doc
27 Ko
Annexe 8 : Modèle de tableau de demande de paiement - demande de solde (SOL) | 19/11/2014
Annexe n° 8 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
INV0000000...xls
488 Ko
INT- Veille Sanitaire Chine n°45 du 10 au 14 Nov 2014 | 18/11/2014
Le GroupeYili a annoncé le 12 novembre qu’il a signé avec DFA,la plus grande entreprise laitière américaine,un accord selon le quelles deuxparties construiront en joint-venture une usine au Kansas d’une...
INT- Veill...pdf
345 Ko
INT- Article sur le marche du vin en Chine - complément veille sanitaire N°45 | 18/11/2014
Réduction du volume des ventes des distributeurs et démission des cadres supérieurs
Après dix ans de développement rapide, la vente du vin en Chine a commence à décliner depuis 2013. L’écoulement difficile...
Article su...pdf
70 Ko
ANNEXE - déclaration transformation avance | 06/11/2014
Conformément à l'article 5.9 de la décision FILITL/SEM/D 2013-76 du 4 décembre 2013, l'annexe concerne la communication annuelle pour la transformation de l'avance à fournir avant le 15 décembre de chaque...
ANNEXE - d...xls
134 Ko
Etats unis enregistrement FDA | 27/10/2014
Le réenregistrement des établissements domestiques et étrangers au titre du bioterrorisme tous les 2 ans, entre le 1er octobre et le 31 décembre des années paires. Par conséquent, 2014 est concernée.
Réenregist...pdf
13 Ko
Réenregistrer auprès de la FDA | 27/10/2014
le réenregistrement des établissements domestiques et étrangers au titre du bioterrorisme tous les 2 ans, entre le 1er octobre et le 31 décembre des années paires. Par conséquent, 2014 est concernée.
Réenregist...pdf
13 Ko
INT-Veille Sanitaire N° 42 du 13 au 17_octobre 2014 | 26/10/2014
Actuellement, dans le milieu scientifique mondial, aucune recherche ne montre que les aliments génétiquement
modifiés sont nocifs pour la santé, disait Bi Meijia au journaliste. En effet, tout aliment...
INT-Veille...pdf
708 Ko
Russie - Note explicative sur le marquage EAC | 21/10/2014
Dans le cadre de l’uniformisation des normes de l’Union Douanière, la Russie modifie bon nombre de ses certifications dès février 2015. Ces nouvelles exigences ne concernent pas seulement les produits...
Note Expli...pdf
429 Ko
Foire aux questions-V3 | 07/10/2014
Précisions sur la mise en œuvre de la décision cadre 2014-2018
Appel à projets octobre 2013 et octobre 2014
Questions relatives aux entreprises et aux interprofessions (version 3 du 07/10/2014)
FAQ-v3.pdf
93 Ko
Foire aux Questions - ELIMINATION DES SOUS PRODUITS | 21/09/2014
Ce document reprend un ensemble de questions - réponses relatives à la valorisation des sous produits de la vinification
FAQ ELIMIN...pdf
55 Ko
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
B-Formulai...doc
80 Ko