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Note sur les ERD - Interprofessions et grandes entreprises | 24/02/2015
Programmation 2014-2018
Précisions concernant les dossiers de demande de solde pour les interprofessions et certaines entreprises (frais d'hébergement et séjour, factures de prestataires et time-sheets...
note sur l...pdf
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Attestation relative au choix du plafond pour les frais de personnel | 24/02/2015
Pour bénéficier de la prise en charge des frais de personnel, les entreprises doivent présenter ces dépenses dans le budget prévisionnel figurant dans la proposition de programme et les demander à l’occasion...
Attestatio...doc
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Modèle courrier demande d'avance + autorisation formelle d'engagement de la caution permanente | 05/02/2015
Modèle de courrier pour la demande d’avance au titre de l'année n+1 et n+2 du programme promo-viti (programmation 2014-2018), accompagnée de l'autorisation formelle d'engagement de la caution permanente...
6-Modele-c...doc
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INT- Veille Sanitaire Chine n°4 du 19 au 24 janvier 2015 | 22/01/2015
Le Conseil National sur la Santé et de la Planification Familiale (NHFPC) a lancé une consultation pour le recueil des avis du public sur 4 normes nationales de sécurité sanitairealimentaire et un amendement...
INT- Veill...pdf
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Modèle d'AROC pour la campagne 2014/2015 | 20/01/2015
Modèle d'AROC pour la campagne 2014/2015
AROC campa...pdf
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INT-Veille Sanitaire Chine n°3 du 12 au 16 janvier 2015 | 19/01/2015
À partir du 1er janvier 2015, le Règlement de supervision sur la sûreté alimentaire de Beijing s’est mis officiellement en application. Les producteurs de produits alimentaires sont notes selon trois classes...
INT-Veille...pdf
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Comparison between versions of Food Safety Law of the People’s Republic of China | 13/01/2015
Comparison between versions of Food Safety Law of the People’s Republic of China
INT- n°2 d...doc
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Modèle de tableau de demande de paiement PAI, appels à projet 2013 et 2014 | 05/01/2015
Modèle de tableau de demande de paiement PAI, appels à projet 2013 et 2014
INV0000000...xls
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Modèle de tableau de demande de paiement de solde SOL : appels à projet 2013 et 2014 | 05/01/2015
Modèle de tableau de demande de paiement de solde SOL : appels à projet 2013 et 2014
INV0000000...xls
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INT-Veille Sanitaire Chine n°51 du 15 au 19 Decembre 2014 | 22/12/2014
Dernièrement, le Bureau de la Commission de la Sûreté Alimentaire du Conseil des
Affaires d’État a tenu une réunion de coordination interministérielle pour le Projet de
Plateforme nationale d’informations...
INT-Veille...pdf
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Annexe n° 4 : Formulaire de demande d'aide Partie 1 : Annexe 5 notice explicative | 18/12/2014
Annexe n° 4 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, Formulaire partie 1 annexe 5 : notice explicative
Notice exp...pdf
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INT- Veille Sanitaire Chine n°48 du 1 au 5 Decembre 2014 | 08/12/2014
Feihe, une entreprise laitière chinoise (undesleadersdesformulesenChine) et le Centre médical BIDMC de l’École de médecine de Harvard ont établi ensemble à Boston le laboratoire de nutrition BIDMC . Feihe...
INT- Veill...pdf
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