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INT- Veille Sanitaire Chine n°47 du 24 au 28 Novembre 2014 | 02/12/2014
L’Association provinciale pour la Circulation de l’Alcool du Fujian et le Centre de Contrôle de Qualité des Vins et Spiritueux de Shanghai ont coopéré à l’expertise des boissons alcoolisés du Fujian. Dorénavant,si...
INT- Veill...pdf
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Programme Rencontres de Droit Rural 2 décembre 2014 | 26/11/2014
Loi d’avenir, régionalisation : quels impacts sur l’entreprise agricole ? C'est le thème des rencontres organisées par l'Association Française de Droit Rural avec le think tank Saf'agriDées le 2 décembre...
20141202 I...pdf
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INT-Veille Sanitaire Chine n°46 du 17 au 21 Nov 2014. | 26/11/2014
Le 17 novembre, le Président chinois Xi Jinping et le Premier Ministre australien Tony Abott ont annoncé après un entretien à Canberra, que leurs pays ont pratiquement achevé les négociations sur un accord...
INT-Veille...pdf
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Annexe 8 : Modèle de tableau de demande de paiement - demande de paiement (PAI) | 19/11/2014
Annexe n° 8 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
INV0000000...xls
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Note aux opérateurs n° 1-2015 : Caveaux de vente de vin | 19/11/2014
Modalité de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012 sur les caveaux de vente de vin
Note aux o...pdf
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Note aux opérateurs n°2-2015 : dossiers simplifiés | 19/11/2014
Modalités de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, dossiers simplifiés passant de 12 à 15 mois
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Note aux opérateurs n°3-2015 : Transformation des montants avancés | 19/11/2014
Modalités de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, transformation des avances payées lors des dossiers approfondis, annexe 14
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Note aux opérateurs n°4-2015 : AROC | 19/11/2014
Modalité de mise en ouevre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, AROC
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Annexe n° 4 : Formulaire de demande d'aide Partie 1 (intégrant l'annexe 5 taille des entreprises) | 19/11/2014
Annexe n° 4 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
investisse...xls
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Annexe n° 4 : Formulaire de demande d'aide Partie 2 | 19/11/2014
Annexe n° 4 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
investisse...xls
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