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Comité Coproduits animaux

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38766 résultats correspondant à votre recherche.

REGLEMENTATION
22/04/2020

Décision INTV/GPASV/2020-10 relative aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation des marcs de raisin et des lies de vin (OCM vitivinicole 2019-2023)

La présente décision complète les modalités de commercialisation des alcools issus de la distillation des résidus de la vinification (marcs de raisins et lies de vin) pour les usages industriels de type...
INTV-GPASV-2020-10.pdf   292 Ko
Fiches importation ou exportation
27/04/2020

Procédures douanières

Procédures douanières
procédure douanière.pdf   605 Ko
Infocéréales
27/04/2020

InfoCéréales 1052 - 27 avril 2020 / 27th April 2020

Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
27042020_Infocéréales.pdf   226 Ko
TURQUIE
27/04/2020

Actualités Coronavirus Turquie au 27 avril

Point d'actualités SER / CAA de la zone
TURQUIE 2704.pdf   109 Ko
MAGHREB
27/04/2020

Actualités Coronavirus Maroc / Tunisie / Mauritanie au 27 avril

Point d'actualités SER / CAA de la zone
MAROC TUNISIE MAURITANIE 2704.pdf   100 Ko
Fiches arbrescence
27/04/2020

Procédure générale

procédure générale
Procédure générale.pdf   442 Ko
ALLEMAGNE
27/04/2020

Actualités Covid 19 ALLEMAGNE au 27 avril

Point d'actualités SER / CAA de la zone
Actu Covid 19 ALLEMAGNE 27 04 20.pdf   48 Ko
BALKANS (les)
27/04/2020

Actualités Coronavirus Roumanie Bulgarie Serbie au 27 avril

Veille CAA Roumanie / Bulgarie / Serbie; Veille SE Roumanie
BALKANS 2704.zip   203 Ko
Info'Riz
28/04/2020

Info riz n° 200 du 24 avril 2020

Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N°200.pdf   182 Ko
IRLANDE
28/04/2020

Actualités Coronavirus en Irlande au 28 avril

Point quotidien d'actualités CAA / SER de la zone
IRLANDE 2804.pdf   52 Ko
ITALIE
28/04/2020

Actualités Coronavirus en Italie au 28 avril

Point quotidien d'actualités CAA de la zone
Point d'actualité covid 19 italie au 28 avril 2020.pdf   484 Ko
ESPAGNE/PORTUGAL
28/04/2020

Actualités Coronavirus en ESPAGNE-PORTUGAL au 28 avril

Veille Covid 19 Agri&Pêche CAA de la zone
20200427 Veille Covid19 Agri-Pêche ES-PT.pdf   93 Ko
2019 / 2023
28/04/2020

Aide dépot de facture - Demande de paiement -AAP 2018

Guide utilisateur du module de dépôt des factures dans la demande de paiement dématérialisée AAP 2018
Depot_de_facture_aide.pdf   154 Ko
Fiches arbrescence
28/04/2020

Procédures individuelles sous la responsabilité de chaque exportateur : produits animaux

procédures individuelles sous la responsabilité de chaque exportateur : produits animaux
Procédures individuelles responsabilité exportateurs - produits animaux.pdf   222 Ko
Fiches arbrescence
28/04/2020

Procédures individuelles sous la responsabilité de chaque exportateur : produits végétaux

Les dispositions sanitaires imposées par le MAPA, suite à un accord global des pays du MERCOSUR sont catégorisées de R0 à R12 (
procédures individuelles responsabilité exportateur - produits végétaux.pdf   257 Ko
2019 / 2023
28/04/2020

Aide Dépôt des factures - demande de paiement - AAP 2018/2019

Guide d'utilisation du module de dépôt des factures dans le module d’entrepôt de facture. Année de réalisation 2019 - AAP 2018
Depot_de_facture_aide.pdf   154 Ko
Fiches arbrescence
28/04/2020

Produits relevant de l’ANVISA

Produits relevant de l’ANVISA
Produits relevant de l’ANVISA.pdf   173 Ko
Fiches arbrescence
28/04/2020

Règlementations transversales à connaitre

Règlementations transversales à connaitre
Règlementations transversales à connaitre.pdf   328 Ko
Agrément étiquettes
24/04/2020

procédure générale

Vous souhaitez exporter des aliments destinés à la consommation humaine (hors boissons)
Procédure générale.pdf   439 Ko
US-CANADA
24/04/2020

Actualités Coronavirus Etats-Unis / Canada au 24 avril

Point d'actualités SER / CAA de la zone
20200424 Covid US & CAN.pdf   95 Ko
ASEAN
24/04/2020

Actualités Coronavirus Birmanie Cambodge Laos Thaïlande Vietnam au 24 avril

Point d'actualités SER / CAA de la zone
KH LA MM TH VN Point actu Covid19 240420.pdf   314 Ko