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Annexe 2 - Plan de financement et indicateurs-plan filières | 02/12/2020

Annexe 2 - Plan de financement et indicateurs-plan filières

Annexe 1 - Dossier candidature Plan protéines végétales | 02/12/2020

Plan de structuration des filières protéines végétales « ACRONYME DU PROJET OU LIBELLE COURT »

Veille médiatique Chine Hong Kong-Taîwan n°53 du 30 octobre 2020 | 17/11/2020

Plus de 10 000 bouteilles de faux Château Haut-Brion ont été découvertes par les autorités de la ville de Xiamen, dans le sud de la Chine. Malgré la saisie, le fraudeur est toujours en fuite et la sanction...

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Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan n° 54 du 13 novembre 2020 | 17/11/2020

Taïwan a retiré le Japon et le Royaume-Uni de sa liste de pays indemnes de grippe aviaire et a interdit l'importation de produits à base de volaille de ces pays après la confirmation d'une nouvelle vague...

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Note d'information Volaille | 02/11/2020

Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...

Note d'inf...pdf 332 Ko

Note d'information Boeuf | 02/11/2020

Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...

Note d'inf...pdf 233 Ko

Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831e | 30/10/2020

Les entités proposantes doivent sélectionner les organismes chargés de l’exécution des programmes simples et de leur évaluation au moyen d’une procédure de mise en concurrence garantissant le meilleur...

Procédure ...pdf 2,8 Mo

Formulaire - Demande de préfinancement | 30/10/2020

Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention

Formulaire...docx 50 Ko

Formulaire - Demande de paiement intermédiaire | 30/10/2020

Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)

Formulaire...docx 64 Ko

Formulaire - Demande de paiement du solde | 30/10/2020

Formulaire de demande de paiement du solde du programme à l'attention des bénéficiaires à transmettre dans les 90 jours suivant la fin de la dernière période de rapport

Formulaire...docx 66 Ko

Tableau de déclaration des dépenses | 30/10/2020

Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...

Tableau de...xlsx 175 Ko

Déclaration des coûts de personnel | 30/10/2020

Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement

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