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Russie : conserves de viandes, saucissons et autres produits de viande prêts à consommer | 15/01/2007

Russie : conserves de viandes, saucissons et autres produits de viande prêts à consommer.
EXP-2007-N...pdf 35 Ko

Russie : produits alimentaires contenant des matières premières d’origine animale | 15/01/2007

RUSSIE : produits alimentaires contenant des matières premières d’origine animale.
EXP-2007-N...pdf 35 Ko

Renforcement de la procédure d’agrément des établissements souhaitant exporter des viandes et des produits carnés vers les Etats Unis | 27/06/2006

note de service
NS-2006-81...pdf 159 Ko

NS - USA/EXPORTATION DE GELATINE ET D'OS BOVIN n°2005-8292 | 13/12/2005

La présente instruction définit les conditions de traçabilité qu’il convient de mettre en oeuvre dans les établissements successifs concernés par l’exportation de gélatine d’os d’origine bovine à usage pharmaceutique...
INT_DGAL_ ...pdf 42 Ko

USA/ EXPORTATION DE GELATINE D'OS BOVIN | 13/12/2005

La présente instruction définit les conditions de traçabilité qu’il convient de mettre en oeuvre dans les établissements concernés par l’exportation de gélatine d’os d’origine bovine à usage pharmaceutique...
INT_DGAL_ ...pdf 42 Ko

Note de service d'application de la MEGAREG consolidée | 21/11/2005

Note de service
Megareg05.pdf 416 Ko

NI - CHINE/VIANDES ET PRODUIT A BASE DE VIANDE DE PORC, POULET ET PALMIPÈDES n°2005-086 | 25/08/2005

La présente note d’information fait suite à la mission d’inspection par les autorités chinoises, en mai 2005, des établissements français candidats à l’exportation de viande de porc et de poulet vers la...
INT_MCSI_N...pdf 38 Ko

RÈGLEMENT (CE) No 1346/2005 DE LA COMMISSION du 16 août 2005 | 16/08/2005

portant modalités d’application du règlement (CE) no 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers.
Reglement_...pdf 95 Ko

RÈGLEMENT (CE) NO 1071/2005 DE LA COMMISSION du1er juillet 2005 | 30/06/2005

portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur
Reglement_...pdf 370 Ko

NS - MALAISIE/PRODUITS CARNES, ŒUFS ET OVO-PRODUITS n°2004-8231 | 26/09/2004

Cette note expose les modalités d'exportation de certaines denrées animales ou d’origine animale vers la Malaisie et détaille les exigences spécifiques que doivent respecter les établissements candidats...
INT_DGAL_S...pdf 308 Ko

NS - CHINE/CONDITIONS EXPORTATION VIANDES FRAÎCHES DE PORC, DE POULET ET PRODUITS A BASE DE CES VIANDES n° 2004-8176 | 08/07/2004

La présente instruction définit les conditions d'exportation des viandes fraîches de porc et de poulet et des produits à base de ces viandes vers la Chine, ainsi que les modalités d'agrément des établissements. Date:...
INT_DGAL_S...pdf 62 Ko

NS - USA/VIANDES ET PRODUITS TRANSFORMEES A BASE DE VIANDE PORC ET VOLAILLES n°2004-8157 | 07/06/2004

Mise en place de l’évaluation technique de second niveau (ETSN) dans le domaine de l’exportation des DAOA à destination des pays tiers, et tout particulièrement de l’exportation de viandes et de produits...
INT_DGAL_S...pdf 39 Ko