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Modification de la nomenclature des produits pour les restitutions à l’exportation | 14/01/2008

Note aux opérateurs numéro 2/2008
Note08-2.pdf 36 Ko

Exportation par mer au cours de l'année 2008 | 08/01/2008

Note aux opérateurs n°1 / 2008. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Note08-1.pdf 263 Ko

Règlement (CE) 1234/2007 | 21/10/2007

Règlement (CE) No 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur...
Reglement_...pdf 609 Ko

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 01/10/2007

La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-...pdf 141 Ko

Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 13/09/2007

Document de formation EUREVAL
Annexe-G.pdf 522 Ko

NS - CORÉE DU SUD/MISSIONS D'INSPECTION / ETABLISSEMENTS D'ABATTAGE, DÉCOUPE, TRANSFORMATION, ENTREPOSAGE/ VIANDES FRAICHES ET PRODUITS A BASE DE VIANDE DE PORC ET DE VOLAILLE n° 2007-8154 | 19/06/2007

La présente note, qui peut être communiquée aux opérateurs intéressés présente les grilles que les services vétérinaires doivent utiliser et compléter pour pouvoir valider la demande ou le maintien d’agrément...
DGAL_SDSSA...pdf 619 Ko

NS- USA/INSPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES n° 2007-8061 | 04/03/2007

La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG ». Elle présente une synthèse...
INT_DGAL_S...pdf 127 Ko

USA/ ANNEXE INSPECTION PRODUITS CARNE ETAGREES- NS2007-8061 DU | 04/03/2007

Elle présente une synthèse de l’ensemble des dispositions exigées préalablement à tout agrément d’établissement désirant exporter vers les Etats-Unis ainsi que les dispositions nécessaires au maintien...
INT_DGAL_S...pdf 1,8 Mo

USA/ANNEXE- INSTPECTION DES ETABLISSEMENTS ELABORANT DES PRODUITS CARNES ET AGREES | 04/03/2007

Elle présente une synthèse de l’ensemble des dispositions exigées préalablement à tout agrément d’établissement désirant exporter vers les Etats-Unis ainsi que les dispositions nécessaires au maintien...
INT_DGAL_S...pdf 1,8 Mo

USA/MEGAREG-INSPECTION DES ETABLISSEMENT ELABORANT DES PRODUITS CARNES ET AGREES | 04/03/2007

La présente note, destinée aux services vétérinaires déconcentrés, est une version consolidée de la note DGAL/MCSI/N2005-8263 du 22 novembre 2005 relative à la « MEGAREG » qui prend en compte des éléments...
INT_DGAL_S...pdf 1,8 Mo

Russie : boyaux, vessies et estomacs salés, séchés ou blancs de porc et de petits ruminants | 26/02/2007

Russie : boyaux, vessies et estomacs salés, séchés ou blancs de porc et de petits ruminants.
EXP-2007-N...pdf 27 Ko

Russie : viandes fraîches de volaille | 17/01/2007

Russie : viandes fraîches de volaille.
EXP-2007-N...pdf 35 Ko