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Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques - RU | 06/06/2008

Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques "Les exigences en matière d'hygiène de sécurité alimentaire et valeur nutritionnelle des aliments".
SanPiN-107...pdf 699 Ko

NS - CANADA/CONDITIONS DE PRODUCTION/ PRODUITS CARNES n°2008-8126 | 03/06/2008

La présente note de service décrit les exigences spécifiques de production des viandes fraîches et des produits à base de viandes exportés vers le Canada. Date : 4/06/2008 Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf 36 Ko

Certificat d’importation de viande bovine. | 25/05/2008

Note aux opérateurs numéro 9 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine congelée de 53 000 tonnes (contingent GATT) pour la période du 1er juillet 2008 au...
Note08-7.pdf 156 Ko

Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008

Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf 146 Ko

Certificat d’importation et d'exportation de viande bovine. | 15/05/2008

Notice d’information concernant les modalités de gestion des certificats dans le secteur de la viande bovine, abrogation du règlement (CE) n° 1445/95.
Note08-8.pdf 146 Ko

Certificat d’importation de viande bovine destinée à la transformation. | 02/05/2008

Note aux opérateurs numéro 7 concernant les modalités de gestion du contingent tarifaire d’importation de viande bovine destinée à la transformation de 54 703 tonnes pour la période du 1er juillet 2008...
Note08-7.pdf 156 Ko

Certificat d’importation de viande bovine en provenance du BRESIL | 06/04/2008

Note aux opérateurs numéro 6 du 7 avril 2008. Mesures dérogatoires au règlement (CE) n° 1445/95, viandes bovines en provenance du BRESIL
Note08-6.pdf 48 Ko

Modification du règlement (CE) n° 800/99 portant sur le renseignement du taux de restitution | 25/03/2008

Note aux opérateurs numéro 5/2008 : Modification du règlement (CE) n° 800/99 portant sur le renseignement du taux de restitution applicable et mise en œuvre dans Delt@ (voir note aux opérateurs n° 3 /...
Note08-5.pdf 52 Ko

Restitutions : délivrance des certificats d'exportation / Note aux opérateurs Numéro 4 | 20/03/2008

Délivrance des certificats d'exportation dans les secteurs de la viande bovine, de la volaille et des oeufs ( prise en compte des jours fériés de l'année 2008 ).
Note08-4.pdf 235 Ko

Règlement (CE) n° 159/2008 de la Commission du 21 février 2008 : modifications des contrôles physiques | 20/02/2008

Note aux opérateurs numéro 3/2008 : Modification du règlement (CE) n° 800/1999 et 2090/2002 en ce qui concerne les contrôles physiques lors de l’exportation de produits agricoles avec restitutions Le...
Note08-3.pdf 81 Ko

Evaluation technique second niveau pour l’exportation, référente nationale abattoirs | 30/01/2008

Appréhender la gestion des contaminations carcasses dans le secteur abattage de porcs dans l’optique du respect de la réglementation américaine Eléments de réflexion
USDA_CCP-z...pdf 21 Ko

Fiche synthétique : Eléments de compréhension : démarches SSOP, HACCP au regard de normes USDA | 30/01/2008

évaluation technique de second niveau , référente nationale abattoir
USDA_fiche...pdf 13 Ko