Dernières publications
Affinez votre recherche par :
1208 résultats correspondant à votre recherche.
Annexe III Demande de paiement d'avance | 29/02/2012
A adresser impérativement, par courrier postal, à :
- FranceAgriMer
Services des Aides Communautaires Transverses
Unité-Intervention et Stockage Privé
12 rue Henri Rol-Tanguy / TSA 20002 - 93555...
ANNEXE III...pdf
14 Ko
Annexe IV modèle étiquette palette | 29/02/2012
Etiquette à reporter sur chaque face de la palette
ANNEXE IV ...pdf
4 Ko
Annexe VII Protocole de pesée | 29/02/2012
Les pesées sont réalisées par le personnel de l’entrepôt en présence du contrôleur.
La pesée est effectuée par palette lorsque l’entrepôt dispose du matériel approprié ou par colis dans le cas contraire
ANNEXE VII...pdf
14 Ko
Annexe VIII Modèle de caution | 29/02/2012
Engagement de caution ponctuelle et solidaire
- POUR AVANCE SUR AIDE -
ANNEXE VII...pdf
22 Ko
CAHIER des CHARGES - Campagne 2012-1 | 23/02/2012
Cahier des charges relatif à la campagne de stockage privé de beurre
CAHIER des...pdf
200 Ko
NOTE_826-2008-2012-PRIVE-1 Agrément usine de fabrication | 14/02/2012
Stockage privé de beurre
Agrément pour la production de beurre pour le stockage privé
Marchandises françaises mises en stock dans un autre Etat membre
Principaux critères d’éligibilité des produits...
NOTE_826-2...pdf
157 Ko
Situation du marché des produits laitiers - 14 février 2012 | 13/02/2012
Présentation de la situation du marché des produits laitiers
faite au Comité lait de Vache du 14 février 2012
(Monde, Union européenne et France)
Comité lai...pdf
1,4 Mo
Affiche lait scolaire pour les établissements scolaires | 12/02/2012
Affiche obligatoire pour les établissements scolaires où le programme du règlement (CE) 657/2008 est mis en place
Affiche sc...pdf
24 Ko
Affiche du lait scolaire pour les établissements de la petite enfance | 12/02/2012
Affiche obligatoire dans les entrées principales des établissements de la petite enfance où le règlement (CE) 657/2008 a été mis en place.
Affiche cr...pdf
25 Ko
Programme des conférences FranceAgriMer SIA 2012 | 08/02/2012
Programme des conférences organisées par FranceAgriMer au salon international de l'agriculture 2012
Programme ...pdf
34 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
28 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
123 Ko