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Présentation du marché de la filière lait de vache - 25 septembre 2014 | 25/09/2014
Diaporama de conjoncture remis lors du Comité Lait de Vache du 25 septembre 2014. Collecte, commerce, prix, coûts de production, fabrications. Monde, Union européenne, France. Point sur l'embargo russe.
NCO-DIA-LA...pdf
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Règlement (UE) 992/2014 fin stockage privé fromage | 22/09/2014
Règlement délégué (UE) n° 992/2014 de la Commission du 22 septembre 2014 abrogeant le règlement délégué (UE) n° 950/2014
Reg fin st...pdf
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Cahier des charges Stockage Privé Fromage 2014-1 | 17/09/2014
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CDC stocka...pdf
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Annexes Cahier des Charges Stockage Privé Fromage 2014-1 | 17/09/2014
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Annexes CD...pdf
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Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014
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B-Formulai...doc
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Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014
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E-notice e...pdf
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Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014
Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc
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Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc
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Modèle de contrat | 11/09/2014
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc
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Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf
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INT - Veille Sanitaire Chine n°36 du 1 au 5 septembre 2014 | 08/09/2014
Pour approfondir la réforme d’examen et d’approbation administrative, normaliser le comportement
d’examen et d’approbation administrative, élever le niveau de normalisation d’examen et d’approbation
administrative...
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Note aux laboratoires Analyse chimique Stockage public Beurre et lait écrémé en poudre | 08/09/2014
Intervention publique de beurre et de lait écrémé en poudre 2014
Procédure relative à la réalisation, à l’interprétation et aux résultats des analyses chimiques
Note labo_...pdf
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