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Présentation du marché de la filière lait de vache - 25 septembre 2014 | 25/09/2014

Diaporama de conjoncture remis lors du Comité Lait de Vache du 25 septembre 2014. Collecte, commerce, prix, coûts de production, fabrications. Monde, Union européenne, France. Point sur l'embargo russe.
NCO-DIA-LA...pdf 591 Ko

Règlement (UE) 992/2014 fin stockage privé fromage | 22/09/2014

Règlement délégué (UE) n° 992/2014 de la Commission du 22 septembre 2014 abrogeant le règlement délégué (UE) n° 950/2014
Reg fin st...pdf 315 Ko

Cahier des charges Stockage Privé Fromage 2014-1 | 17/09/2014

Cahier des charges Stockage Privé Fromage 2014-1
CDC stocka...pdf 157 Ko

Annexes Cahier des Charges Stockage Privé Fromage 2014-1 | 17/09/2014

Annexes Cahier des Charges Stockage Privé Fromage 2014-1
Annexes CD...pdf 70 Ko

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 11/09/2014

Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
B-Formulai...doc 80 Ko

Notice explicative du formulaire de demande | 11/09/2014

Notice explicative du formulaire de demande
E-notice e...pdf 38 Ko

Cahier des charges Promo MIPT 2014 | 11/09/2014

Cahier des charges relatif à la participation communautaire à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers
G- Cahier ...doc 180 Ko

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles 09-2014 | 11/09/2014

Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil et du R (CE) N° 501/2008 de la commission
5-Handbook...doc 217 Ko

Modèle de contrat | 11/09/2014

Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
7-Contrat ...doc 233 Ko

Règlement (CE) n° 796/2014 modifiant le R (CE) n° 501/2008 Consolidé portant modalités d’application du règlement (CE) no 3/2008 - promotion produits agricoles | 11/09/2014

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 796/2014 DE LA COMMISSION du 23 juillet 2014 modifiant le règlement (CE) n° 501/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 3/2008 du Conseil relatif à des actions...
R 796 2014...pdf 315 Ko

INT - Veille Sanitaire Chine n°36 du 1 au 5 septembre 2014 | 08/09/2014

Pour approfondir la réforme d’examen et d’approbation administrative, normaliser le comportement d’examen et d’approbation administrative, élever le niveau de normalisation d’examen et d’approbation administrative...
INT - Veil...pdf 655 Ko

Note aux laboratoires Analyse chimique Stockage public Beurre et lait écrémé en poudre | 08/09/2014

Intervention publique de beurre et de lait écrémé en poudre 2014 Procédure relative à la réalisation, à l’interprétation et aux résultats des analyses chimiques
Note labo_...pdf 1,4 Mo