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1996
22/02/2012
Règlement (CE) n° 2406/96 du Conseil du 26 novembre 1996 (version consolidée)
fixant des normes communes de commercialisation pour certains produits de la pêche
Règlement_CE_2406-96_vcr.pdf
115 Ko
ETIQUETAGE ET QUALITE
22/02/2012
Liste des signes officiels de qualité dans la filière pêche et aquaculture - février 2012
nom du groupement, nom du produit, mode de production, signes, année d'homologation initiale
liste signe officiels de la qualite peche aqua.pdf
91 Ko
2012
22/02/2012
Présentation du marché des produits aquatiques - 3 février 2012
Diaporama de conjoncture présenté au Conseil Spécialisé Pêche et Aquaculture du 3 février 2012.
Production - Echanges - Consommation. France-Europe-Monde.
NCO-DIA-MER-2012-02-03.pdf
469 Ko
2012
22/02/2012
Situation du marché des produits aquatiques - 3 février 2012
Note de conjoncture remise au Conseil Spécialisé Pêche et Aquaculture du 3 février 2012.
Production - Echanges - Consommation. France - Europe - Monde.
NCO-NOT-MER-2012-02-03.pdf
461 Ko
ETIQUETAGE ET QUALITE
22/02/2012
Liste des zones de capture FAO
Zones de capture avec leur défintion et carte des zones FAO (organisation des Nations Unis pour l'alimentation et l'agriculture)
liste des zone de capture et carte FAO.pdf
139 Ko
ETIQUETAGE ET QUALITE
22/02/2012
Carte de la répartition des marques régionales
.
carte marques regionales.pdf
170 Ko
ETIQUETAGE ET QUALITE
22/02/2012
Liste des structures régionales d’appui à la mise en place de démarches qualité
.
liste structure qualite.pdf
126 Ko
Céré-hebdo
22/02/2012
Céré-hebdo - 640 du 23/02/2012
Flash Info Hebdomadaire sur les céréales Céré-hebdo - l'actualité Bruxelloise
230212.pdf
102 Ko
Synthese mensuelle
21/02/2012
Données de ventes déclarées en halles à marée - janvier 2012
Synthèse mensuelle
BIL-MER-A12-M01.pdf
199 Ko
FCW - FAW
22/02/2012
Cotations FCW, FAW du 23 février 2012
Retrouver dans le tableau ci-dessous les : cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois, cotations d’orges fourragères Fob Rouen, cotations de...
Cotations quotidiennes23-2.pdf
56 Ko
2011
23/02/2012
Règlement (UE) 543/2011 OCM Fruits et Légumes
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 543/2011 DE LA COMMISSION du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et...
R(UE) 543 2011 consolidé au 26102012.pdf
3,3 Mo
2008
23/02/2012
Arrêté du 30 septembre 2008
Arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le...
Arrêté_du_30_septembre_2008_version_consolidee_au_20130627..pdf
162 Ko
DECRETS
23/02/2012
décret
Extrait du code rural au 20/02/2012
décret 2008-966 du 16 septembre 2008 modifié par les Décrets 2009-638, 2 10-1328 et 2012-215 du 14 février 2012 relatif à la mise en œuvre du régime d’aides spécifiques...
décret 2008-966 du 16 septembre 2008 modifié.pdf
51 Ko
REGLEMENTATION
23/02/2012
Stratégie Nationale
STRATÉGIE NATIONALE EN MATIÈRE DE PROGRAMMES OPÉRATIONNELS À CARACTÈRE DURABLE
version 2010
Conformément à l'article 103 septies du Règlement (CE) N°1234/2007 du Conseil de l’Union européenne, les...
2010-11-26-SNPOD-FR-VF.pdf
836 Ko
Données statistiques
23/02/2012
Commerce extérieur lait et produits laitiers - Décembre 2011
Commerce extérieur lait et produits laitiers - Décembre 2011
Comext_12_2011.pdf
2,3 Mo
FCW - FAW
23/02/2012
Cotations FCW, FAW du 24 février 2012
Retrouver dans le tableau ci-dessous les : cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois, cotations d’orges fourragères Fob Rouen, cotations de...
Cotations quotidiennes.pdf
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Données statistiques
26/02/2012
Certificats d'importation de produits de substitution aux céréales (PSC)
Historique des tirages de certificats d'importation de certain PSC (corn gluten feed, pulpe d'agrumes, tourteaux de germes de maïs) depuis la campagne 1983/84.
psc_imports.xls
32 Ko
DOCUMENTATION
10/12/2018
Mesures PGC-liste certificats
Mesures PGC-liste certificats
XXFLXXXX Mesures PGC-liste certificats.xls
20 Ko
DOCUMENTATION
26/02/2012
Attestation de VPC
Attestation de VPC
XXFLXXXX_AttestationVPC_nv-20151120.doc
37 Ko
DOCUMENTATION
26/02/2012
Demande de fonds
formulaire de demande de fonds
2013-09-17 demande de Fonds .doc
28 Ko
DOCUMENTATION
26/02/2012
Notification du fonds
formulaire de notification de modification du fonds
2014-Notification.doc
26 Ko