Informations de conjoncture
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38766 résultats correspondant à votre recherche.
2010
07/04/2010
Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-interet.pdf
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2010
16/12/2010
Le budget prévisionnel 2011 de FranceAgriMer adopté en Conseil d’administration
Dans un contexte général de maîtrise des dépenses publiques, ce budget va permettre de favoriser l’adaptation des filières et de développer leur transversalité, tout en améliorant leur compétitivité. La...
CP-Budget-FAM-171210.pdf
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Collecte hebdomadaire
26/12/2011
Collecte laitière hebdomadaire - semaine 50 -
Chaque semaine, FranceAgriMer réalise un sondage auprès d'un échantillon représentatif, constitué d'environ 50 entreprises laitières, afin de suivre l'évolution des livraisons de lait effectuées. Après...
CollecteHebdoSEM2011_50.pdf
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DOCUMENTATION
14/07/2010
Annexe C : FORMULAIRE N° 1 RELATIF AUX ORGANISATIONS PROPOSANTES
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) n° 3/2008 et règlement de la Commission (CE) n° 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-C.doc
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DOCUMENTATION
14/07/2010
Annexe B : FORMULAIRE DE DEMANDE RELATIF AUX PROGRAMMES DE PROMOTION COFINANCES PAR L’UE
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-B.doc
78 Ko
DOCUMENTATION
14/07/2010
Annexe D1 : PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
Annexe-D1.doc
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DOCUMENTATION
14/07/2010
Annexe D : FORMULAIRE N° 2 RELATIF AUX ORGANISMES D’EXECUTION
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-D.doc
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DOCUMENTATION
14/07/2010
Annexe E : Modèle de contrat (Référence : FEAGA : 05 08 04 01 – 38.......)
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-E.doc
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DOCUMENTATION
14/07/2010
AGRI/63454/2007-FR Questions de l’évaluation
En 2005, la DG AGRI a publié un appel d’offres ouvert dans le but d’évaluer l’efficacité des actions d’information et de promotion cofinancées par l’Union européenne en faveur des produits agricoles sur...
Annexe-F-2007.pdf
173 Ko
2007
13/09/2007
Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles?
Document de formation EUREVAL
Annexe-G.pdf
522 Ko
DOCUMENTATION
14/07/2010
Annexe H : MODELES de DEMANDE de PAIEMENT D’AVANCE
et divers demandes, caution, aval ...
Annexe-H.doc
91 Ko
DOCUMENTATION
14/07/2010
Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire
fichier excel
Annexe-H-tab.xls
34 Ko
DOCUMENTATION
09/08/2011
Cahier des charges : Participation communautaire et nationale à des actions d'information et de promotion
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
cc-2009.pdf
147 Ko
DOCUMENTATION
14/07/2010
Appel à proposition : Participation communautaire et nationale a des actions d'information et de promotion
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
let-trans-Courrier-appel.pdf
103 Ko
DOCUMENTATION
14/07/2010
Appel à proposition des entreprises pour la promotion des vins dans les pays tiers
Dans le cadre du règlement du conseil N°479/2008 portant organisation commune du marché vitivinicole.
Lettre-proposition-ent.pdf
21 Ko
DOCUMENTATION
14/07/2010
Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC
Modalités d'information préalables des bénéficiaires
Lettre-PublicPAC.pdf
15 Ko
REGLEMENTS
17/01/2002
RÈGLEMENT (CE) No94/2002 DE LA COMMISSION du 18 janvier 2002
portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseilr elatif à des actions d'information et de promotion en faveur desproduits agricoles sur le marché intérieur
Reglement_CE_n_94-2002.pdf
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2010
30/06/2005
RÈGLEMENT (CE) NO 1071/2005 DE LA COMMISSION du1er juillet 2005
portant modalités d'application du règlement (CE) no 2826/2000 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur
Reglement_CE_n_1071-2005.pdf
370 Ko
REGLEMENTS
16/08/2005
RÈGLEMENT (CE) No 1346/2005 DE LA COMMISSION du 16 août 2005
portant modalités d’application du règlement (CE) no 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers.
Reglement_CE_n_1346-2005.pdf
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REGLEMENTS
26/12/2010
Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_CE_n_2702-1999.pdf
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2000
26/11/2011
Règlement (CE) nº 2826/2000 du Conseil du 19 décembre 2000
relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_CE_n_2826-2000.pdf
165 Ko
2000
26/11/2011
RÈGLEMENT (CE)N° 2879/2000 DE LA COMMISSION du 28 décembre 2000
portant modalités d'application du règlement (CE) n° 2702/1999 du Conseil relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le règlement...
Reglement_CE_n_2879-2000.pdf
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NOTES D'INFORMATION
21/11/2010
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2010/2011 - Corse
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_demandeurs-2010-2011-RCorse.pdf
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