Etudes et synthèses
Affinez votre recherche par :
38766 résultats correspondant à votre recherche.
2011
24/11/2011
Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 - aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble
Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble
ARRETE RS PLURIANNUEL modif 20-10-11.pdf
88 Ko
UNION EUROPENNE
10/01/2011
Exportation par mer au cours de l'année 2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_012011.pdf
513 Ko
REGLEMENTATION
25/09/2001
Ordonnance N° 24 du Médecin principal des Affaires sanitaires de la Fédération de Russie - FR
En date du 26 septembre 2001 « sur la mise en vigueur des règles sanitaires ».
SanPiN-2-1-4-1074-01-eau-FR.pdf
338 Ko
REGLEMENTATION
25/11/2001
Ordonnance N° 24 du Médecin principal des Affaires sanitaires de la Fédération de Russie - RU
En date du 26 septembre 2001 « sur la mise en vigueur des règles sanitaires ».
SanPiN-2-1-4-1074-01-eau-RU.pdf
490 Ko
DOCUMENTATION
05/04/2011
Fiche Marché - Le marché des bovins vivants en Egypte
Analyse du marché des bovins vivants en Egypte réalisée par Ubifrance et les Missions économiques.
Fichemarche_bovins_vivants_en_Egypte.pdf
502 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Décision 318, règlementation concernant la procédure de contrôle (de surveillance) phytosanitaire de quarantaine à la frontière de l’union douanière - FR
Règlementation concernant la procédure de contrôle (de surveillance) phytosanitaire de quarantaine à la frontière de l’union douanière.
reg_phytosanitary_control_CU_border-FR.pdf
87 Ko
REGLEMENTATION
17/06/2010
Décision 318, règlementation concernant la procédure de contrôle (de surveillance) phytosanitaire de quarantaine à la frontière de l’union douanière - RU
Règlementation concernant la procédure de contrôle (de surveillance) phytosanitaire de quarantaine à la frontière de l’union douanière
reg_phytosanitary_control_CU_border-RU.pdf
210 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
Plan HACCP - FR
(Analyse des dangers et points critiques pour leur maîtrise)
Modèle
HACCP-PLAN-Summary_FR.pdf
73 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
Plan HACCP - EN
(Analyse des dangers et points critiques pour leur maîtrise)
Modèle
HACCP-PLAN-Summary_EN.pdf
32 Ko
REGLEMENTATION
13/11/2001
Décret 36, annexe 8, règles minimales en matière de sécurité sanitaire pour les aliments en conserve - FR
Règles minimales en matière de sécurité sanitaire pour les aliments en conserve.
Sanpin-1078_annexe-8_aliments-conserve_fr.pdf
62 Ko
2010
29/04/2010
Liste des exposants au SEAFOOD 2010
Publication FranceAgriMer pour le SEAFOOD , 27-28-29 avril 2010 à Bruxelles.
Dans le cadre de sa mission relative à la promotiondes produits de la pêche et de l’aquaculture à l’international, FranceAgriMer...
LIVRET_SEAFOOD_070510.pdf
3 Mo
HORS PERIMETRE REPRISE
13/04/2011
Photo du salon Terre d'élevage Livestock Country 2011
Photo du salon Terre d'élevage Livestock Country en Egypte 2011
DSC_0341.jpg
2 Mo
REGLEMENTATION
13/11/2001
Décret 36, annexe 1, liste des autres produits - FR
Liste des autres produits.
Sanpin-1078_annexe-1_95_autres produits_FR.pdf
10 Ko
REGLEMENTATION
03/11/2002
Décret 36, annexe 3, index alphabétique des substances nocives présentes dans l’eau potable présentées à l’annexe 2 - FR RU
Index alphabétique des substances nocives présentes dans l’eau potable présentées à l’annexe 2.
SanPiN-2-1-4-1074-01-eau-FR-A3.pdf
222 Ko
REGLEMENTATION
16/08/2010
Décret 342, modification - FR
Modification des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission...
Modifications-Decision-342-FR.pdf
68 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
Résumé plan HACCP - EN
(Analyse des dangers et points critiques pour leur maîtrise)
Modèle
HACCP-Form-4_EN.pdf
32 Ko
ARCHIVES
23/09/2007
Innovation in France in the market for fisheries and aquaculture products
Diaporama de l'OFIMER / 2007
1787d1_INNOVATION_0407EN.pdf
136 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
Résumé plan HACCP - FR
(Analyse des dangers et points critiques pour leur maîtrise)
Modèle
HACCP-Form-4_FR.pdf
75 Ko
REGLEMENTATION
26/12/2010
Décret 177, annexe, compléments et modifications - FR
Compléments et modifications 22 à apporter au document sampin 2.3.2 1078-01.
modif-22-SanPin-FR.pdf
119 Ko
DOCUMENTATION
31/12/2010
Analyse des dangers HACCP - FR
Analyse des dangers
Modèle
HACCP-form-HA-FR.pdf
124 Ko
HORS PERIMETRE REPRISE
13/04/2011
Liiste des participants du séminaire France : un partenaire de confiance pour l’élevage bovin en Egypte
Liiste des participants du séminaire France : un partenaire de confiance pour l’élevage bovin en Egypte
Liste_participants.pdf
502 Ko