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Ressources presse

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38766 résultats correspondant à votre recherche.

DOCUMENTATION
29/07/2010

ANNEXE IV – MODELE DE CAUTION

CAUTION PONCTUELLE PERSONNELLE ET SOLIDAIRE - Versement d’avance
ANNEXE-IV-caution.pdf   31 Ko
NOTES D'INFORMATION
21/11/2010

Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2010/2011 - Bourgogne

Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_demandeurs-2010-2011-RBourgogne.pdf   158 Ko
2009
29/09/2009

Arrêté du 30 septembre 2009 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009

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arrete-du-30-09-09.pdf   77 Ko
2010
07/04/2010

Arrêté du 8 avril 2010 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009

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arrete_dc_08-04-10.pdf   81 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
25/12/2011

Hebdo conjoncture elevage - semaine 50 - 2011

La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 50-2011
Hebdo-elevage-S50_2011.pdf   79 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
01/01/2012

Hebdo conjoncture elevage - semaine 51 - 2011

La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 51-2011
Hebdo-elevage-S51_2011.pdf   78 Ko
2010
05/07/2010

Arrêté du 6 juillet 2010 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise des vins blancs sans indication géographique du bassin viticole Sud-Ouest pour la campagne 2009-2010

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arrete_06-07-10_DC_BSO.pdf   129 Ko
2010
08/07/2010

Arrêté du 6 juillet 2010 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise des vins d’appellations d’origine contrôlées pour la campagne 2009-2010

Concerne les origines Muscadet, Muscadet - Sèvre-et-Maine, Muscadet-Côtes de Grandlieu et Muscadet-Coteaux de la Loire
arrete_06-07-10_DC_muscadet.pdf   118 Ko
21 juillet
20/07/2010

Tableau de bord Vin - Juillet 2010

Marchés à la production et consommation
Tableaubordvinjuillet2010CSviti210710.pdf   284 Ko
15 juin
14/07/2010

Tableau de bord Vin - Juin 2010

Marchés à la production et consommation
Tableaubordvinjuin2010CSviti150610.pdf   220 Ko
Vins et cidres
14/02/2010

Vins et Cidres - n°166 Tome1

Tableau de bord à fin décembre 2009 Les achat s de vins tranquilles par les ménages Bilan de campagne 2008/2009
1287_TABLEAUDEBORD_166_0110.pdf   3,5 Mo
21 juillet
20/07/2010

Prévision de récolte au 21 juillet 2010

Tableau de synthèse
Previsionsrecolte21juillet2010CSviti210710.pdf   16 Ko
2010
14/10/2010

Observatoire des exploitations viticoles : résultats 2008

Depuis sa mise en place durant l’année 2007, l’observatoire des exploitations viticoles est suivi tous les ans à partir d’une étude réalisée par le Conseil national des centres d’économie rurale (CNCER)...
Obser_exploit_viti_resul_recol2008.pdf   678 Ko
20 octobre
19/10/2010

Presentation du marché du vin au 20 octobre

Document du conseil spécialisé du 20 octobre
ConjoncturegraphC20102010.pdf   614 Ko
2008
05/06/2008

Règlement (CE) N° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole

et modifiant les règlements (CE) n° 1493/1999, (CE) n° 1782/2003, (CE) n° 1290/2005 et (CE) n° 3/2008, et abrogeant les règlements (CEE) n° 2392/86 et (CE) n° 1493/1999
REGLEMENT-CE-479-2008.pdf   327 Ko
21 juillet
14/07/2010

Presentation du marche à la production du vin - juin - 2010

Document du conseil spécialisé du 21 juillet
Marchesproductionfinjuin2010CSviti210710.pdf   583 Ko
2011
02/01/2011

Décret n° 2011-259 du 10 mars 2011 relatif à la coordination de l’action de l’Etat dans les bassins laitiers

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2011_259.pdf   107 Ko
DOCUMENTATION
14/09/2010

NOTE EXPLICATIVE RELATIVE A DIFFERENTS POINTS DU FORMULAIRE DE DEMANDE

PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE A DES ACTIONS D’INFORMATION ET DE PROMOTION COLLECTIVE EN FAVEUR DES VINS DANS LES PAYS TIERS
Annexe B.1 Notice Formulaire de demande.pdf   103 Ko