Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1247 résultats correspondant à votre recherche.
Stratégie Nationale | 23/02/2012
STRATÉGIE NATIONALE EN MATIÈRE DE PROGRAMMES OPÉRATIONNELS À CARACTÈRE DURABLE
version 2010
Conformément à l'article 103 septies du Règlement (CE) N°1234/2007 du Conseil de l’Union européenne, les...
2010-11-26...pdf
836 Ko
Liste des investissements inéligibles - Bâtiments de stockage de pommes de terre | 19/02/2012
Liste des investissements inéligibles à l'aide aux investissements pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre
INVESTISSE...pdf
5 Ko
Appui export - Conseil spécialisé fruits et légumes du 14 février 2012 | 14/02/2012
Présentation des activités du Service d’Appui aux Exportateurs
Négociations phytosanitaires avec les pays tiers
Conseil spécialisé fruits et légumes / 14 février 2012
Appui-expo...pdf
751 Ko
Indicateurs - Notice explicative Commission européenne | 13/02/2012
Indicateurs - Notice explicative Commission européenne
Indicateur...doc
276 Ko
Programme des conférences FranceAgriMer SIA 2012 | 08/02/2012
Programme des conférences organisées par FranceAgriMer au salon international de l'agriculture 2012
Programme ...pdf
34 Ko
Liste des investissements éligibles Bâtiments de stockage de pommes de terre | 01/02/2012
Liste des investissements éligibles à l'aide aux investissements pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre
INVESTISSE...pdf
22 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
28 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
123 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
62 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
92 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
97 Ko
Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
444 Ko