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Note aux opérateurs n°4/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie | 04/03/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie
Note042012...pdf 925 Ko

AIDES/SAN/D 2012-04 du 20 février 2012 - mise en place d'aides financières destinées aux investissements pommes de terre. | 01/03/2012

La présente décision est relative à la mise en place d'aides financières destinées aux investissements pour la construction et l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
AIDES-SAN-...pdf 250 Ko

AIDES-SAN-D-2012-05-Réf.-techniciens | 01/03/2012

Modalités relatives au référencement des techniciens chargés d'apporter leur appui aux demandeurs d'aide auprès de FranceAgriMer pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes...
AIDES-SAN-...pdf 173 Ko

AIDES-SAN-D-2012-06-Bâtiments de stockage-Pommes deTerre | 01/03/2012

Ouverture d'un appel à candidatures concernant l'investissement pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
AIDES-SAN-...pdf 1,5 Mo

EXP@DON : un appui à l'exportation | 01/03/2012

En collaboration avec la direction générale de l’Alimentation (DGAL) du ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et l’Aménagement du Territoire, FranceAgriMer facilite...
2012deplia...pdf 249 Ko

Attestation de VPC | 26/02/2012

Attestation de VPC
XXFLXXXX_A...doc 37 Ko

Demande de fonds | 26/02/2012

formulaire de demande de fonds
2013-09-17...doc 28 Ko

Notification du fonds | 26/02/2012

formulaire de notification de modification du fonds
2014-Notif...doc 26 Ko

Règlementation complète OCM FL | 26/02/2012

Ensemble de la règlementation applicable-dernières versions consolidées R(UE) 1308/2013 R(UE) 543/2011 décret du 16/09/2008 Arrêté du 30/09/2008 Décision DG FAM 2015-21 Stratégie Nationale 2010 CE...
Réglementa...zip 13,1 Mo

Règlement (UE) 543/2011 OCM Fruits et Légumes | 23/02/2012

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 543/2011 DE LA COMMISSION du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et...
R(UE) 543 ...pdf 3,3 Mo

Arrêté du 30 septembre 2008 | 23/02/2012

Arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le...
Arrêté_du_...pdf 162 Ko

décret | 23/02/2012

Extrait du code rural au 20/02/2012 décret 2008-966 du 16 septembre 2008 modifié par les Décrets 2009-638, 2 10-1328 et 2012-215 du 14 février 2012 relatif à la mise en œuvre du régime d’aides spécifiques...
décret 200...pdf 51 Ko