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Déclaration des coûts de personnel | 30/10/2020
Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement
Déclaratio...xlsx
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Annexe 4 - Etat financier individuel | 30/10/2020
Annexe 4 de la convention - Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire
Annexe 4 -...xlsx
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Annexe 5 - Certificat relatif aux états financiers | 30/10/2020
Le présent document définit:
• les objectifs et la portée du rapport indépendant rassemblant des données factuelles sur les coûts déclarés dans le cadre d’une convention de subvention financée pour le...
Annexe 5 -...docx
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Annexe 6 - Rapport technique périodique | 30/10/2020
Description des activités réalisées et justification de tout écart par rapport aux activités prévues
Annexe 6 -...7z
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Annexe 7 - Rapport technique final | 30/10/2020
Vue d’ensemble des activités réalisées et des résultats de l’action reposant notamment sur les indicateurs d’impact visés à l’article 22 du règlement d’exécution (UE) 2015/1831 de la Commission
Annexe 7 -...docx
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Procédure concernant l’utilisation des taux de change pour les organisations proposantes et les sous-traitants dans la réalisation des programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831 | 30/10/2020
Règles concernant les taux de change
Procédure ...pdf
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Forfaits 2020/2021 | 20/10/2020
Montant des forfaits pour l'année scolaire 2020/2021
Forfaits 2...pdf
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Simulateur Calcul Aide LFE | 19/10/2020
Fichier permettant d'estimer le montant d'aide de sa demande de paiement Lait et Fruits à l'école
Simulateur...xlsx
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Dossier Programmes opérationnels fruits et légumes - Agrément - (fichier ZIP de 285Ko) | 13/10/2020
Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’agréments :fiches PO-MAS-MAC,fiches forfaits, accord de principe, VPC, organigramme, le tableau budgétaire et les notices pédagogiques.
Agrément.zip
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modèle attestation comptable carotte | 09/10/2020
modèle attestation comptable carotte
Modèle Att...docx
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Compte-rendu du Groupe de Travail OCM fruits et légumes du 17 septembre 2020 | 06/10/2020
Compte-rendu du Groupe de Travail OCM fruits et légumes du 17 septembre 2020
CR_GT OCM ...pdf
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