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1247 résultats correspondant à votre recherche.
FAQ - 2020/2021 | 20/11/2020
Foire Aux Questions du programme Lait et Fruits à l'école
FAQ - 2020...pdf
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Veille médiatique Chine Hong Kong-Taîwan n°53 du 30 octobre 2020 | 17/11/2020
Plus de 10 000 bouteilles de faux Château Haut-Brion ont été découvertes par les autorités de la ville de Xiamen, dans le sud de la Chine. Malgré la saisie, le fraudeur est toujours en fuite et la sanction...
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Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan n° 52 du 16 octobre 2020 | 17/11/2020
À partir du 1er janvier 2021, les magasins proposant des boissons (sodas, jus et autres) devront indiquer le taux de sucre et l’apport calorique de toutes les boissons proposées à la vente. Dorénavant,...
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Veille médiatique Chine Hong Kong-Taïwan n° 54 du 13 novembre 2020 | 17/11/2020
Taïwan a retiré le Japon et le Royaume-Uni de sa liste de pays indemnes de grippe aviaire et a interdit l'importation de produits à base de volaille de ces pays après la confirmation d'une nouvelle vague...
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Note d'information ail | 02/11/2020
Notes d’informations par secteurs sur les principaux changements réglementaires suite à la publication des nouveaux règlements 2020/760 et 2020/761 pour la gestion des contingents tarifaires d’importation...
Note d'inf...pdf
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Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831e | 30/10/2020
Les entités proposantes doivent sélectionner les organismes chargés de l’exécution des programmes simples et de leur évaluation au moyen d’une procédure de mise en concurrence garantissant le meilleur...
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Formulaire - Demande de préfinancement | 30/10/2020
Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
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Formulaire - Demande de paiement intermédiaire | 30/10/2020
Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire...docx
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Formulaire - Demande de paiement du solde | 30/10/2020
Formulaire de demande de paiement du solde du programme à l'attention des bénéficiaires à transmettre dans les 90 jours suivant la fin de la dernière période de rapport
Formulaire...docx
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Tableau de déclaration des dépenses | 30/10/2020
Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
Tableau de...xlsx
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Déclaration des coûts de personnel | 30/10/2020
Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement
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Annexe 4 - Etat financier individuel | 30/10/2020
Annexe 4 de la convention - Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire
Annexe 4 -...xlsx
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