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38766 résultats correspondant à votre recherche.
2010
09/03/2010
FILIERE/SEM/D 2010-12 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de lapins issus des exploitations agricoles
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de lapins issus des exploitations agricoles
Decision-FILIERE-SEM-D 2010-12 ATM-CLIPP.pdf
95 Ko
2010
09/03/2010
FILIERE/SEM/D 2010-13 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles pondeuses issus des exploitations agricoles.
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux de volailles pondeuses issus des exploitations agricoles.
Decision-FILIERE-SEM-D 2010-13 ATM-CNPO.pdf
97 Ko
2010
09/03/2010
FILIERE/SEM/D 2010-14 - Mise en place d'une aide à la collecte et au traitement des sous-produits animaux d'équidés issus des exploitations agricoles.
Mise en place d'une aide de FranceAgriMer à la collecte et au traitement des sous-produits animaux d'équidés issus des exploitations agricoles.
Decision-FILIERE-SEM-D 2010-14 ATM-ANGEE.pdf
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2010
17/03/2010
FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SEM_D 2010-17 du 18 mars 2010.PDF
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2010
12/12/2010
FILIERE/SEM/D 2010-74 - Décision relative à la compensation des pertes importantes de chiffre d'affaires sur les cuirs et peaux.
Procédure d'aide de l’établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) relative à la compensation des pertes importantes de chiffre d'affaires sur les cuirs et peaux des...
FILIERES SEM 2010-74.pdf
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2010
16/02/2010
FILIERES/SEM/D 2010-05 - Mise en place d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises
Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du 29 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin...
FILIERES SEM D 2010-05.PDF
1,1 Mo
2010
27/12/2010
FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES SIQ 2010-77.pdf
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2010
27/12/2010
FILIERES/SIQ/D 2010-78 - Décision relative au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins
Avenant à la décision FILIERE/SIQ/D 2010-01 relative au programme de soutien à la lutte contre les insectes dans les moulins
FILIERES SIQ 2010-78.pdf
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2010
27/12/2010
FILIERES/SIQ/D 2010-80 - Frais d'agrément et de certification des vins
Frais d'agrément et de certification des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG) -...
FILIERES SIQ 2010-80.pdf
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2010
27/12/2010
FILIERES/VOLX/D 2010-75 -Décision relatives au soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Aides de FranceAgriMer relatives au soutien des opérations qualité et développement durable dans la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM)
FILIERES VOLX 2010-75.pdf
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2010
27/12/2010
FILIERES/VOLX/D 2010-76 - Décision relatives à la réalisation de programmes de recherche et développement
Aides de FranceAgriMer relatives à la réalisation de programmes de recherche et développement, d'assistance technique et de diffusion du progrès technique en faveur des plantes à parfum, aromatiques et...
FILIERES VOLX 2010-76.pdf
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2010
24/06/2010
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-44 - Programmes de promotion des inter professions sur les marchés des pays tiers en application de l'OCM vitivinicole
Décision précisant et modifiant les modalités d'exécution des conventions relatives à l'aide aux programmes de promotion des inter professions sur les marchés des pays tiers en application de l'OCM vitivinicole...
INTERNATIONAL-SAITL D-2010-44.pdf
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03/08/2010
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-52 - Aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers
Modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers en application du règlement (CE) n°491/2009 du conseil du 25 mai 2009 modifiant le...
INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52 Promotion pays tiers.pdf
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2010
03/10/2010
INTERNATIONAL/SAITL/D2010-55 - modalités de paiement de l'aide aux programmes de promotion des vins sur le marchés des pays tiers.
Modification de la décision du directeur général de 4 août 2010 portant modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide aux programmes de promotion des vins sur le marchés des pays tiers.
INTERNATIONAL-SAITL-D-2010-55 Promotion vins pays tiers.pdf
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18/11/2010
AIDES/GECRI/D 2010-68 - Mise en oeuvre d'une aide exceptionnelle aux opérateurs économiques du secteur des fruits et légumes
La présente décision précise les modalités de mise en oeuvre d'une aide exceptionnelle aux opérateurs économiques du secteur des fruits et légumes impactés par la crise économique et financière.
Secteur-fruit-et-legumes-Mesure-de-soutien-2010.pdf
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2010
18/11/2010
AIDES/GECRI/D 2010-69 - Modalités de mise en oeuvre d'une aide à la trésorerie des entreprises de commercialisation et de transformation du secteur des fruits et légumes
La présente décision précise les modalités de mise en oeuvre d'une aide à la trésorerie des entreprises de commercialisation et de transformation du secteur des fruits et légumes subissant ds difficultés...
Secteur-fruits-et-legumes-Difficulte-de-tresorerie.pdf
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2010
09/06/2010
AIDES/GECRI/D2010-42 - Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache
Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache
Décision de fixation du taux d'aide
Decision-AIDES-GECRI-D 2010-42 Complement-a-la-decision-AIDES-GECRI-D-2010-06.pdf
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2010
23/02/2010
AIDES/GECRI/D 2010-06 - Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache
Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache
Decision-AIDES-GECRI-D 2010-06 Producteurs laitiers.pdf
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2010
29/03/2010
AIDES/GECRI/D 2010-20 - Mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels pour les aquaculteurs victimes de la tempête Xynthia
La présente décision précise les conditions d'attribution et les modalités de mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels (remplacement et remise en état) pour les aquaculteurs (conchyliculteurs...
Decision-AIDES-GECRI-D 2010-20 Exploitations aquacoles.pdf
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