Comptes-rendus
Retrouvez les comptes-rendus des réunions de la Commission nationale des Programmes opérationnels.
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38766 résultats correspondant à votre recherche.
28 février
25/03/2012
Tableau récapitulatif de la priorisation des projets 2012 de la filière fruits et légumes frais
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03-tableau récap priorisation.pdf
8 Ko
28 février
25/03/2012
Analyse du fonctionnement du dispositif de recherche expérimentation pour les fruits et légumes frais et la pomme de terre dans 5 pays de l’Union Européenne
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04-RechercheFL Comité stratégique 45 mn - imprimablex.pdf
3,3 Mo
28 février
25/03/2012
Orientations stratégiques pour l’expérimentation pour 2013 / 2015
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05-Orientations stratégiques.pdf
188 Ko
28 février
25/03/2012
Questionnement au CSU
Rôlr du CSU et question au CSU
06-Questionnement au CSU.pdf
174 Ko
28 février
25/03/2012
Présentation du projet GIS Fruits
Les objectifs – la démarche – le calendrier
07-Diaporama-GIS-fevrier 2012.pdf
101 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
25/03/2012
hebdo conjoncture elevage semaine 11 - 2012
hebdo conjoncture elevage semaine 11 - 2012
Hebdo elevage S11_2012.pdf
88 Ko
FCW - FAW
25/03/2012
Cotations FCW, FAW du 26 mars 2012
Cotation Retrouver dans le tableau ci-dessous les : cotations du French Channel Wheat (classes 1 et 2) et celles du French Atlantic Wheat (classe 1) du mois, cotations d’orges fourragères Fob Rouen, cotations...
Cotations quotidiennes.pdf
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2012
15/03/2012
Décision du Directeur général de FranceAgriMer AIDES/SAN/D2012-07 du 29 février 2012 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide aux diagnostics d'exploitation dans les caves particulières viticoles
La décision AIDES/SAN/D2012-07 modifie et précise la procédure d'attribution d'aides pour la réalisation d'audits d'exploitation dans les caves particulières viticoles mise en oeuvre dans la décision AIDES/SAN/D2011-05...
AIDES-SAN-D 2012-07-diagnsotics-caves - liens actifs-versdef.pdf
131 Ko
21 mars 2012
21/03/2012
Marchés à la production
Marchés à la production
PresmarcheprodCSviti21032012.pdf
421 Ko
21 mars 2012
21/03/2012
Bilan de la mesure d'arrachage
Bilan de la mesure d'arrachage
SynthèsebilanarrachageCSviti210312.pdf
31 Ko
NOTES D'INFORMATION
15/12/2006
Projet de régime d’aides en instance d’enregistrement par la Commission
Règlement (CE) n° 1857/2006 de la Commission du 15 décembre 2006 concernant l’application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la...
text_AT_ppam_BUE2806.pdf
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2008
26/03/2012
RÈGLEMENT (CE) No 867/2008 DE LA COMMISSION du 3 septembre 2008
RÈGLEMENT (CE) No 867/2008 DE LA COMMISSION du 3 septembre 2008
portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les organisations d’opérateurs oléicoles,...
Rgt 867 2008.pdf
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