Documentation
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2011
08/11/2011
Aide à l'adaptation de l'engraissement de chevaux de boucherie. Decision du directeur
Décision FranceAgriMer AIDES/SAN/D2009-29 du 4 novembre 2009 applicable à la campagne 2011-2012
Decision-equide.pdf
209 Ko
Filiere Equine
31/12/2011
Formulaire de demande d'aide / Filière équine
ANNEXE 2 de la demande d'aides « de minimis » aux éleveurs de la filière équine réalisant un effort d'adaptation de leur production Période 2010 – 2012
Aide engraissement equins version 2012.pdf
21 Ko
juin
31/05/2009
Répartition des aides dans le cadre du programme national de soutien à la filière vitivinicole et de réglementation du potentiel vinicole
Pour les campagnes 2008 / 2009 à 2012 /2013.
Document présenté et validé lors du Conseil Spécialisé en juin 2009.
programme national juin2009.pdf
66 Ko
NOTES D'INFORMATION
09/11/2011
Note aux producteurs enrichissement moûts 2010-2011
dossier mode d’emploi demande d’aide à l’enrichissement par moûts.
NOTE_PRODUCTEURS_ENR_10-11.pdf
173 Ko
DOCUMENTATION
14/12/2008
Formulaire de demande d’aide à l'enrichissement par adjonction de moûts
Formulaire DDE à destination des producteurs.
DDE_AIDE_producteur100910.pdf
31 Ko
2011
11/10/2011
Bilan des dispositifs d'aide à l'expérimentation pour l'année 2011
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 12 octobre 2011.
CSC121011_Experimentation.pdf
557 Ko
BILANS
12/07/2011
Présentation des résultats de l'enquête sur les moyens de suivi de la qualité sanitaire des céréales en meunerie - Juillet 2011
Les méthodes de détection et de lutte contre les insectes, de détection rapide des mycotoxines et des résidus de pesticides.
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 13 juillet 2011.
enquete_moulins_CSC_13_07_2011.pdf
832 Ko
2011
30/05/2011
Synthèse : logistique et trafic fluvial des produits de grandes cultures - Mai 2011
La logistique est un élément mésestimé dans l’analyse du marché des grandes cultures.
Pourtant, le dénouement d’une opération commerciale, au-delà de la quantité, de la qualité et du prix, n’est complet...
Logistique_trafic_fluviales062011.pdf
3,6 Mo
Notes de conjoncture
31/08/2011
Panorama mensuel des marchés céréaliers - Septembre 2011
Note de conjoncture mensuelle sur la situation des marchés céréaliers pour le mois de septembre 2011.
01-panorama-cere-09-2011.pdf
1,8 Mo
Notes de conjoncture
30/09/2011
Panorama mensuel des marchés céréaliers - Octobre 2011
Note de conjoncture mensuelle sur la situation des marchés céréaliers pour le mois d'octobre 2011.
01-panorama-cere-10-2011.pdf
1,9 Mo
Notes de conjoncture
09/11/2011
Panorama mensuel des marchés céréaliers novembre 2011
Analyse économique de la filière Céréales de FranceAgriMer
numéro 03 // corrigé le 17 novembre 2009
Panor_marche_cere-N2_11-11.pdf
1,7 Mo
2011
29/09/2011
Situation céréalière française - Septembre 2011
Note de conjoncture sur la situation céréalière française pour le mois de septembre 2011.
201-conjct-situation-cer-2011-09.pdf
1,2 Mo
2011
27/01/2011
Règlement (CE) n° 68/2011
Règlement (UE) N° 68/2011 de la Commission du 28 janvier 2011 relatif à la fixation à l'avance du montant de l'aide au stockage privé pour la viande de porc
Reglement_CE_n68-2011.pdf
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2008
19/08/2008
Règlement (CE) 826/2008
Règlement (CE) N o 826/2008 de la Commission du 20 août 2008 établissant des règles communes en ce qui concerne l’octroi d’aides au stockage privé pour certains produits agricoles
Reglement_CE_n826-2008-applicable_au_porc.pdf
798 Ko
2007
21/10/2007
Règlement (CE) 1234/2007
Règlement (CE) No 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur...
Reglement_CE_n1234-2007.pdf
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8 juin
07/06/2011
Information sur la fixation des bases de financement avalisé pour la campagne 2011 - 2012
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 8 juin 2011.
CDSc080611bases_financement.pdf
70 Ko
2011
24/02/2011
Règlement (UE) 192/2011
Règlement (UE) N o 192/2011 de la Commission du 25 février 2011 établissant des mesures particulières en ce qui concerne l'aide au stockage privé dans le secteur de la viande de porc prévue par le règlement...
Reglement_UE_192-2011.pdf
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