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Note aux Opérateurs n° 25 / 2012 : Liste des Sociétés de Contrôles et de Surveillance dûment agréées | 29/11/2012
Liste des sociétés spécialisées sur le plan international en matière de contrôle et de surveillance agréées par les Etats membres conformément aux dispositions prévues à l’annexe VIII du règlement (CE)...
Note252012...pdf
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Info-Sucre n° 115 du 29 novembre 2012 | 28/11/2012
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion
tdb-suc-20...pdf
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Bulletin mensuel de conjoncture sucre n° 502 - Novembre 2012 | 08/11/2012
Bulletin de conjoncture - Marché du sucre n° 502 - Statistiques d'août 2012 - Campagne 2011/12 - Édition de novembre 2012
nco-suc-20...pdf
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Bulletin mensuel de conjoncture sucre n° 502 - Novembre 2012 | 08/11/2012
Bulletin de conjoncture - Marché du sucre n° 502 - Statistiques d'août 2012 - Campagne 2011/12 - Édition de novembre 2012
nco-suc-20...pdf
692 Ko
Info-Sucre n° 114 du 8 novembre 2012 | 07/11/2012
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion
tdb-suc-20...pdf
180 Ko
Info-Sucre n° 113 du 25 octobre 2012 | 24/10/2012
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion
tdb-suc-20...pdf
168 Ko
invitation conférence export SIAL 2012 | 16/10/2012
invitation pour participer à la conférence sur "IAA : UN ATOUT FRANÇAIS POUR LE COMMERCE EXTÉRIEUR - LES POUVOIRS PUBLICS EN APPUI DES OPÉRATEURS" le mardi 23 octobre dans le cadre du SIAL 2012.
invitation...pdf
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Note aux Opérateurs n° 24 / 2012 : Modification du réglement (CE) n°951/2006 relatif aux échanges dans le secteur du sucre | 16/10/2012
Réglement (CE) n°786/2012 portant modification du réglement (CE) n°951/2006 relatif aux échanges dans le secteur du sucre
Note242012...pdf
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Info-Sucre n° 112 du 11 octobre 2012 | 10/10/2012
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion
tdb-suc-20...pdf
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Bulletin mensuel de conjoncture sucre n° 501 - Octobre 2012 | 07/10/2012
Bulletin de conjoncture - marché du sucre n° 501 - Statistiques de juillet 2012 - Campagne 2011/12 - Édition d'octobre 2012
nco-suc-20...pdf
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Note aux Opérateurs n° 23 / 2012 : Renouvellement des Listes Analytiques pour les PHA1 et la taxe CCMSA | 04/10/2012
Formulaire et guide relatifs au renouvellement des listes analytiques utilisées pour le bénéfice des restitutions relevant des produits Hors Annexe 1 et la pour la taxe CCMSA
Note232012...pdf
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Le marché du sucre n° 19 - Septembre 2012 | 02/10/2012
Analyse économique de la filière sucre - Note de conjoncture trimestrielle n° 19 - Campagne 2011/12 - Édition de septembre 2012
syn-suc-20...pdf
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