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Lettre sur la certification des produits laitiers ainsi que des produits à base de beurre, d’huiles et de matières grasses - FR | 05/11/2008
Version française.
Lettre-06-...pdf
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Lettre sur la certification des produits laitiers ainsi que des produits à base de beurre, d’huiles et de matières grasses - RU | 05/11/2008
Version russe.
Lettre-06-...pdf
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Note aux opérateurs numero 18 / 2008 -importation de beurre néo-zélandais | 28/10/2008
Importations sur la base d’un certificat d’importation couvert par un IMA1 (Inward Monitoring Arrangement) – Beurre néo-zélandais
Note08-18.pdf
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Note aux opérateurs numero 19 / 2008 -importation de produits laitiers | 28/10/2008
Ouverture des contingents tarifaires à droits préférentiels au 1er janvier 2009.
Note08-19.pdf
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Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins (récolte 2008) | 08/10/2008
Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel, par concentration, concentration partielle ou addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié, des raisins...
arrete_220...pdf
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Outil de mesure des amines hétérocycliques au cours de la cuisson | 09/09/2008
Fiche sur un recherche cofinancée par l'Office
D-783.pdf
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Certificat d’importation de viande bovine. | 31/08/2008
Note aux opérateurs numéro 16 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-16.pdf
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Certificat d’importation de viande porcine. | 31/08/2008
Note aux opérateurs numéro 17 concernant les mesures dérogatoires exceptionnelles
Note08-17.pdf
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Note aux opérateurs numero 15 / 2008 - Certificats d’exportation | 28/08/2008
Mise en œuvre de la procédure d’attribution pour l’année 2009 de certificats d’exportation de fromages vers les États-Unis d’Amérique dans le cadre de contingents supplémentaires découlant des accords...
Note08-15.pdf
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Règlement (CE) 826/2008 | 19/08/2008
Règlement (CE) N o 826/2008 de la Commission du 20 août 2008 établissant des règles communes en ce qui concerne l’octroi d’aides au stockage privé pour certains produits agricoles
Reglement_...pdf
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Projet de régime d’aides en instance d’enregistrement par la Commission | 14/08/2008
Règlement (CE) n° 800/2008 de la Commission du 15 août 2008 déclarant certaines catégories d’aides compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (JOUE L 214 du 09/08/2008)
110428_pj_...pdf
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Etude de faisabilité de la mise en place d’un Ecolabel dans la filière des produits de la pêche maritime. | 14/08/2008
Le pilotage du projet a été confié au Pôle Filière Produits Aquatiques (ci-après PFPA) et a été réalisée du 26/06/2007 au 31/12/2007.
ETUDEECOLA...pdf
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