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Annexe de l'étude de faisabilité de la mise en place d’un Ecolabel dans la filière des produits de la pêche maritime. | 14/08/2008
Le pilotage du projet a été confié au Pôle Filière Produits Aquatiques (ci-après PFPA) et a été réalisée du 26/06/2007 au 31/12/2007.
ETUDEECOLA...pdf
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Etude de faisabilité de la mise en place d’un Ecolabel dans la filière des produits de la pêche maritime. | 14/08/2008
Contexte et méthodologie du projet qui a été confié au Pôle Filière Produits Aquatiques (ci-après PFPA) et a été réalisée du 26/06/2007 au 31/12/2007.
livret_ECO...pdf
2,6 Mo
Circulaire relative a la mise en place par VINIFLHOR d'une aide aux programmes de promotion sur les marchés des pays tiers. | 28/06/2008
en application des règlements CE n°479/2008 du 29 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin 2008.
03 Circula...pdf
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Modalités d’utilisation d’une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres nonconformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes | 26/06/2008
et à l’origine de retraits de la consommation humaine.
NS-Liste-l...pdf
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Restitution à l'exportation dans le secteur de la viande porcine | 26/06/2008
Note aux opérateurs numéro 13 / 2008
Note08-13.pdf
38 Ko
verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - EN | 23/06/2008
fsis directive
5000.1Rev3...pdf
423 Ko
Verification du systeme de securite sanitaire des denrees d’un etablissement - FR | 23/06/2008
fsis directive
TabJJ-5000...pdf
364 Ko
Note aux opérateurs numero 12 / 2008 -Modalités d’application pour les produits agricoles | 15/06/2008
Certificats d’importation, d’exportation et de préfixation
Note08-12.pdf
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Note aux opérateurs numero 14 / 2008 -Modalités d’application pour les produits agricoles | 15/06/2008
Adaptation du dispositif de fixation du taux de la restitution à l’exportation par voie d’adjudication
Note08-14.pdf
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Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques - FR | 06/06/2008
Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques "Les exigences en matière d'hygiène de sécurité alimentaire et valeur nutritionnelle des aliments".
Sanpin-107...pdf
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Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques - RU | 06/06/2008
Les règles et les normes sanitaires et épidémiologiques "Les exigences en matière d'hygiène de sécurité alimentaire et valeur nutritionnelle des aliments".
SanPiN-107...pdf
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Règlement (CE) N° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole | 05/06/2008
et modifiant les règlements (CE) n° 1493/1999, (CE) n° 1782/2003, (CE) n° 1290/2005 et (CE) n° 3/2008, et abrogeant les règlements (CEE) n° 2392/86 et (CE) n° 1493/1999
REGLEMENT-...pdf
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