Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
6626 résultats correspondant à votre recherche.
Avis d'adjudication particulière pour la vente de beurre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 446/2010 - Adjudication n°4 | 30/06/2010
Date limite de dépôt des offres : 20 juillet 2010 (11 heures).
avis-beurr...pdf
10 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-46 - Dépôt des dossiers de demandes d'aides (FAC) aux victimes de la tempête Xynthia. | 28/06/2010
Décision modifiant la date maximale de dépôt des dossiers de demandes d'aides ainsi que la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à...
AIDES-GECR...pdf
65 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-47- Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations aquacoles victimes de la tempête Xynthia. | 28/06/2010
Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations aquacoles victimes de la tempête Xynthia.
AIDES-GECR...pdf
49 Ko
Dispositions pratiques pour les éleveurs de volailles | 27/06/2010
Normes européennes relatives à la protection animale en poulets de chair.
Ainsi, l’arrêté ministériel du 28 juin 2010 établissant les normes minimales relatives à la protectiondes poulets destinés à la...
07-NEU-pou...pdf
229 Ko
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-44 - Programmes de promotion des inter professions sur les marchés des pays tiers en application de l'OCM vitivinicole | 24/06/2010
Décision précisant et modifiant les modalités d'exécution des conventions relatives à l'aide aux programmes de promotion des inter professions sur les marchés des pays tiers en application de l'OCM vitivinicole...
INTERNATIO...pdf
181 Ko
Observatoire des coproduits | 23/06/2010
Résultats de juillet 2010, présentation powerpoint pour le comité co-produit du 11 avril 2012, enquète de juillet 2010.
2010-07-Ob...pdf
433 Ko
AIDES/SAN/D 2010-38 - Aide à la réalisation d'audits technico-économiques en faveur des entreprises de production de fleurs coupées. | 22/06/2010
Décision qui a pour objectif de définir le cadre et les modalités de mise en œuvre d'une aide à la réalisation d'audits technico-économiques en faveur des entreprises de production de fleurs coupées.
AIDES-SAN-...pdf
934 Ko
AIDES/SAND/D 2010-39 - Programme d'aide à l'investissement de production et de post-production en faveur des entreprises de fleurs coupées | 22/06/2010
La présente décision a pour objectif de définir les modalités d'intervention de FranceAgriMer au titre du programme d'aide à l'investissement de production et de post-production en faveur des entreprises...
Decision-A...pdf
1,5 Mo
AIDES/SACSPE/D 2010-40 - Forme des garanties acceptées à l'appui des demandes d'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 22/06/2010
Forme des garanties acceptées à l'appui des demandes d'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
AIDES SACS...pdf
75 Ko
Arrêté du 9 juin 2010 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 21/06/2010
Arrêté du 9 juin 2010 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
5-arrete-0...pdf
106 Ko
Commission 318, annexe 1, registre des produits de quarantaine soumis au contrôle phytosanitaire de quarantaine à la frontière douanière de l'union douanière et sur le territoire douanier de l'union douanière - FR | 17/06/2010
Registre des produits de quarantaine (chargements de quarantaine, matériaux de quarantaine, marchandises de quarantaine), soumis au contrôle (à la surveillance) phytosanitaire de quarantaine à la frontière...
D-318-18-0...pdf
40 Ko
Commission 318, annexe 1, registre des produits de quarantaine soumis au contrôle phytosanitaire de quarantaine à la frontière douanière de l'union douanière et sur le territoire douanier de l'union douanière - RU | 17/06/2010
Commission 318, annexe 1, registre des produits de quarantaine soumis au contrôle phytosanitaire de quarantaine à la frontière douanière de l'union douanière et sur le territoire douanier de l'union douanière.
D-318-18-0...pdf
188 Ko