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Sélection et multiplication mat certifié | 30/05/2012

Sélection des variétés et des clones de vigne en France et Multiplication de matériel certifié.
Sélection ...pdf 33 Ko

Etablissements de pré-multiplication agréés par le Ministère en charge de l’agriculture en 2011 - B&P | 30/05/2012

Liste des Etablissements de pré-multiplication agréés par le Ministère en charge de l’agriculture en 2011
Etab Prému...pdf 17 Ko

CNFO du 27/05/2011 | 29/05/2012

relevé de conclusion de la CNFO du 27/05/2011
2011 CNFO-...doc 46 Ko

CNFO du 16/09/2011 | 29/05/2012

note aux organisations de producteurs
2011 CNFO-...doc 56 Ko

CNFO du 15/12/2011 | 29/05/2012

note aux organisations de producteurs
2011 CNFO-...doc 48 Ko

CNFO du 16/03/2012 | 29/05/2012

Note aux organisations de producteurs
2012 CNFO ...doc 80 Ko

NS - DGAL/SDASEI/N2012-8076 du 27 mars 2012 - Mémento du dispositif sanitaire à l’exportation vers les pays tiers (secteurs animal et végétal) | 28/05/2012

Après avoir rappelé les enjeux de l’exportation pour la France dans les domaines agricole et agroalimentaire, cette note de service présente les grands principes du dispositif sanitaire à l’exportation,...
INT_DG_mem...pdf 1 Mo

Classement des entreprises agroalimentaires | 24/05/2012

Analyse sur le classement des entreprises agroalimentaires en fonction de leur risque sanitaire
18-mai-12-...doc 50 Ko

Ouverture d'un appel à candidatures - Aides à la modernisation du parc de serres horticoles et aires de culture hors sol de plein air | 24/05/2012

Décision du Directeur général de FranceAgriMer AIDES/SAN/D-2012-25 du 23 mai 2012 relative à l'ouverture d'un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale...
SAN 2012-2...pdf 95 Ko

NOTE SPR/HO/LABO/2012-2 | 23/05/2012

La présente note a pour objet de préciser, dans le cadre de l’opération communautaire de stockage privé d’huile d’olive prévue par les règlements (CE) n° 826/2008 et (UE) n°430/2012 de la Commission visés...
Note LABO-...pdf 145 Ko

Cahier des clauses campagne 2012-2 | 23/05/2012

Le présent cahier des clauses administratives générales et particulières relatif au stockage privé d’huile d’olive a pour objet de préciser les conditions réglementaires, techniques et administratives...
Cahier des...pdf 152 Ko

Reglement UE n° 430/2012 du 22/05/2012 - Huille d'Olive | 22/05/2012

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N o 430/2012 DE LA COMMISSION du 22 mai 2012 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive.
Règlement ...pdf 712 Ko