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Annexe I - Modèle d'offre recommandé | 22/05/2012

ADJUDICATION AIDE AU STOCKAGE PRIVE D’HUILE D’OLIVE Règlements (CE) n° 826/2008 et (UE) n° 430/2012 Offre (modèle recommandé)

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Annexe II - Modèle de caution ponctuelle personnelle et solidaire | 22/05/2012

ENGAGEMENT DE CAUTION PERSONNELLE ET SOLIDAIRE CAUTION PONCTUELLE

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Annexe III - Modèle de caution globale personnelle et solidaire | 22/05/2012

ENGAGEMENT DE CAUTION GLOBALE PERSONNELLE ET SOLIDAIRE

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Annexe IV - Condition Eligibilité Opérateur oleicole | 22/05/2012

CONDITIONS A REMPLIR PAR LES OPERATEURS OLEICOLES POUR LE DEPOT D’UNE OFFRE DE STOCKAGE PRIVE D’HUILE D’OLIVE (Annexe IV du règlement (CE) n°826/2008)

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Certificats d'exportation, d'importation et de préfixation. Note aux opérateurs 13/2012 | 22/05/2012

Modification du règlement (CE) n°376/2008 en ce qui concerne les obligations en matière de certificats pour certains produits et modification du règlement (CE) n° 1342/2003 en ce qui concerne le transfert...

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Règlement (CE) n° 376/2008 de la Commission du 23 avril 2008 portant modalités communes d'application du régime des certificats d'importation, d'exportation et de préfixation pour les produits agricoles | 20/05/2012

RÈGLEMENT (CE) N° 376/2008 DE LA COMMISSION du 23 avril 2008 portant modalités communes d'application du régime des certificats d'importation, d'exportation et de préfixation pour les produits agricoles

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Règlement (ce) n° 341/2007 de la commission du 29 mars 2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires et instaurant un régime de certificats d’importation et de certificats d’origine pour l’ail... | 20/05/2012

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Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système de certificats d’importation | 20/05/2012

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Décision AIDES/SAN/D2012-22 du 24 avril 2012 relative à la procédure de référencement des techniciens chargés de l'appui aux demandeurs d'aide pour la construction et l'aménagement de serres pour le maraîchage ou l'horticulture | 15/05/2012

Décision décrivant la procédure le référencement des techniciens par FranceAgriMer dans le cadre des aides à la construction et à l'aménagement de serres dans les secteurs du maraîchage et/ou de l'horticulture...

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Présentation du marché de la viande ovine - 16 mai 2012 | 15/05/2012

Diaporama de conjoncture présenté au Comité Ovin - Caprin du 16 mai 2012. Abattages, commerce, prix, consommation. Union européenne, France.

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NOTE/LABO/1234/2012/CHIMI Beurre et Lait écrémé en poudre Analyse Chimique | 15/05/2012

Cette note a pour objet, pour ce qui concerne le beurre et le lait écrémé en poudre susceptible de faire l’objet d’offres ou de soumissions à l’intervention publique, de préciser les règles applicables...

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NOTE/LABO/1234/2012/SENSO Beurre et Lait écrémé en poudre Analyse Sensorielle | 15/05/2012

Cette note a pour objet, pour ce qui concerne le beurre et le lait écrémé en poudre susceptible de faire l’objet d’offres ou de soumissions à l’intervention publique, de préciser les règles applicables...

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