Aller à la navigation principale Aller au contenu

Les dernières mises en ligne

Affinez votre recherche par :

6626 résultats correspondant à votre recherche.

Date de publication

Type de contenu

Poire - Répertoire des variétés éligibles | 26/12/2012

Rénovation des vergers - Variétés de poires éligibles
POIRE V05.pdf 19 Ko

Prune - Répertoire des variétés éligibles | 26/12/2012

Rénovation des vergers - Variétés de prunes éligibles
PRUNE V05.pdf 19 Ko

Nectarines blanches - Répertoire des variétés éligibles | 26/12/2012

Rénovation des vergers - Variétés de nectarines blanches éligibles
NECTARINE ...pdf 26 Ko

NS - USA/CONDITIONS D'AGREMENT DES ETABLISSEMENTS/VIANDES ET PRODUITS CARNES n°2012-8274 | 25/12/2012

La présente note de service détaille les exigences spécifiques pour l'exportation de viandes et produits carnés vers les USA. Ces dispositions s'ajoutent aux exigences générales prévues par la NS DGAL/SDSSA/SDASEI/N2011-8254...
INT_DGAL_S...pdf 114 Ko

Projet de decision DG aide investissement viti | 23/12/2012

Projet de décision du Directeur relatives à l' aide aux investissements dans le secteur de la viticulture
projet dec...pdf 3,4 Mo

Formulaire - Partie 1 | 23/12/2012

Demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin
projet for...pdf 275 Ko

Formulaire partie, 2 | 23/12/2012

Demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin
projet for...pdf 523 Ko

Pomme - Répertoire des variétés éligibles | 20/12/2012

Rénovation des vergers - Variétés de pommes éligibles
POMME V06.pdf 36 Ko

Note aux opérateurs 26 / 2012 : Modalités de remboursement de la taxe CCMSA | 16/12/2012

Modalités de remboursement de la taxe CCMSA en application de l'article 1618 septies du CGI
Note262012...pdf 103 Ko

Note aux opérateurs n° 26 / 2012 : formulaire de demande de remboursement de la taxe CCMSA | 16/12/2012

Note aux opérateurs n° 26 / 2012 : formulaire de demande de remboursement de la taxe CCMSA
Demande_Re...xls 1 Mo

Taux de restitutions pour le secteur des oeufs, 14 décembre 2012 | 13/12/2012

Règlement (CE) n° 1199/2012 de la Commission du 13 décembre 2012 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des oeufs
Oeufs 2012...pdf 721 Ko

Taux de restitutions pour les oeufs et jaunes d'oeufs exportés sous forme de PHA1 | 13/12/2012

Règlement (UE) n° 1202/2012 de la Commission du 13 décembre 2012 fixant les taux de restitutions applicables aux oeufs et jaunes d'oeufs exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe...
PHA1 2012_...pdf 726 Ko