Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
6626 résultats correspondant à votre recherche.
INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52 | 27/12/2012
Modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide au programme de promotion vins dans les pays tiers
INTERNATIO...pdf
363 Ko
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 | 27/12/2012
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 du 17-04-2012
Relative à l'éligibilité des dépenses pour les programmes de promotion vitivinicole dans les pays tiers
INTERNATIO...pdf
1,1 Mo
Arrêté du 16-02-09 définissant les conditions d'éligibilités | 27/12/2012
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des
mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les
enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrêté du ...pdf
60 Ko
Décision AIDES/SAN/D2012-59 du 21 décembre 2012 modifiant la décision AIDES/SAN/D2012-04 du 20 février 2012 - Aides aux investissements pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre | 27/12/2012
Décision AIDES/SAN/D2012-59 du 21 décembre 2012 modifiant la décision AIDES/SAN/D2012-04 du 20 février 2012 relative à la mise en place d'aides financières destinées aux investissements pour la construction...
AIDES-SAN-...pdf
77 Ko
Décision AIDES/SAN/D2012-60 du 21 décembre 2012 - Appel à candidatures - Investissements Bâtiments de stockage de pommes de terre | 27/12/2012
Ouverture d'un appel à candidatures concernant l'investissement pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
AIDES-SAN-...pdf
46 Ko
Décision AIDES/SAN/D2012-46 du 13 décembre 2012 - Modification - Aides aux serres horticoles | 27/12/2012
Décision AIDES/SAN/D2012-46 du 13 décembre 2012 relative à la modification de la décision AIDES/SAN/D2011-47 du 10 octobre 2011 relative au programme de financement de certaines dépenses de modernisation...
AIDES-SAN-...pdf
103 Ko
Décision AIDES/SAN/D2012-52 du 13 décembre 2012 - Appel à candidatures Serres horticoles | 27/12/2012
Ouverture d'un appel à candidatures concernant la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale, serres et aires de cultures hors sol de plein air
AIDES-SAN-...pdf
45 Ko
Décision AIDES/SAN/D2012-58 du 21 décembre 2012 - Arrêt du dispositif Rénovation du verger | 27/12/2012
Arrêt de la décision AIDES/SAN/D2012-28 du 22 juin 2012 relative à la mise en oeuvre par FranceAgriMer d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
AIDES-SAN-...pdf
86 Ko
Abricot - Répertoire variétés éligibles | 26/12/2012
Rénovation des vergers - Répertoire variétés éligibles d'abricots
Abricot V0...pdf
27 Ko
Nectarines jaunes - Répertoire des variétés éligibles | 26/12/2012
Rénovation des vergers - Variétés de nectarines jaunes éligibles
NECTARINE ...pdf
27 Ko
Pêches blanches - Répertoire des variétés éligibles | 26/12/2012
Rénovation des vergers - Variétés de pêches blanches éligibles
PECHE BLAN...pdf
27 Ko
Pêches jaunes - Répertoire des variétés éligibles | 26/12/2012
Rénovation des vergers - Variétés de pêches jaunes éligibles
PECHE JAUN...pdf
23 Ko