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Invitation - colloque céréales 2012 en Grèce | 03/01/2013
Invitation - colloque céréales 2012 en Grèce
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Invitation - colloque céréales 2012 au Portugal | 03/01/2013
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Invitation - colloque céréales 2012 en Italie - Rome | 03/01/2013
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Invitation - colloque céréales 2012 en Italie - Milan | 03/01/2013
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Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers - Version consolidée au 2 janvier 2013 | 01/01/2013
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en œuvre des mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrete-16-...pdf
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Aide Lait scolaire : DOSSIER D'AGRÉMENT - Janvier 2013 | 31/12/2012
Aide a la distribution de produits laitiers aux élèves des établissements d'enseignement préélémentaire, élémentaire et secondaire et aux enfants des crèches.Cf Règlement (CE) n° 657/2008
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Modèle de courrier pour demande de paiement Promotion vitivinicole | 30/12/2012
Demande de paiement d’acompte ou solde pour une phase.
A utiliser dans le cadre de la convention avec FranceAgriMer relative au soutien d’un programme de promotion sur les marchés des pays tiers.
0-Modele-c...doc
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Modèle pour les rapports d'activité | 30/12/2012
Rapport d’activités par phase :
Description de la mise en œuvre du programme et de ses actions; Présentation des actions pour chaque pays cible
Fournir pour chaque action toutes les informations nécessaires...
1-Modele-r...doc
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ERD ( Etat récapitulatif des dépenses ) - Promotion Pure & Voyages _ Version du 07/11/13 | 30/12/2012
Fichier Excel
Certifié conforme et sincère par le dirigeant de l’entreprise (et par le Commissaire aux comptes le cas échéant),
en attestation du paiement et de la comptabilisation des factures.
Signature...
2-Maquette...xls
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Déclaration des autres financements publics | 30/12/2012
Déclaration des autres financements publics par phase, pour l’exécution des actions de promotion de ses vins hors de l’Union Européenne, faisant l’objet de la convention
A vérifier auprès de ses partenaires,...
3-Declarat...doc
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Attestation de valorisation des échantillons | 30/12/2012
Valorisation des échantillons nécessaires au programme de promotion de promotion par phase. Rappel des dispositions liant l’opérateur et FranceAgriMer
Méthode ou références de la valorisation des échantillons...
4-Attestat...doc
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Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le secteur de la viande de volaille | 27/12/2012
Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le...
1246-2012.pdf
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