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Invitation - colloque céréales 2012 en Grèce | 03/01/2013

Invitation - colloque céréales 2012 en Grèce
athenesGR.pdf 834 Ko

Invitation - colloque céréales 2012 au Portugal | 03/01/2013

Invitation - colloque céréales 2012 au Portugal
e-invit of...pdf 278 Ko

Invitation - colloque céréales 2012 en Italie - Rome | 03/01/2013

Invitation - colloque céréales 2012 en Italie - Rome
Invitation...pdf 620 Ko

Invitation - colloque céréales 2012 en Italie - Milan | 03/01/2013

Invitation - colloque céréales 2012 en Italie - Milan
invitation...pdf 595 Ko

Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers - Version consolidée au 2 janvier 2013 | 01/01/2013

Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en œuvre des mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrete-16-...pdf 31 Ko

Aide Lait scolaire : DOSSIER D'AGRÉMENT - Janvier 2013 | 31/12/2012

Aide a la distribution de produits laitiers aux élèves des établissements d'enseignement préélémentaire, élémentaire et secondaire et aux enfants des crèches.Cf Règlement (CE) n° 657/2008
Dossier.ag...pdf 112 Ko

Modèle de courrier pour demande de paiement Promotion vitivinicole | 30/12/2012

Demande de paiement d’acompte ou solde pour une phase. A utiliser dans le cadre de la convention avec FranceAgriMer relative au soutien d’un programme de promotion sur les marchés des pays tiers.
0-Modele-c...doc 28 Ko

Modèle pour les rapports d'activité | 30/12/2012

Rapport d’activités par phase : Description de la mise en œuvre du programme et de ses actions; Présentation des actions pour chaque pays cible Fournir pour chaque action toutes les informations nécessaires...
1-Modele-r...doc 56 Ko

ERD ( Etat récapitulatif des dépenses ) - Promotion Pure & Voyages _ Version du 07/11/13 | 30/12/2012

Fichier Excel Certifié conforme et sincère par le dirigeant de l’entreprise (et par le Commissaire aux comptes le cas échéant), en attestation du paiement et de la comptabilisation des factures. Signature...
2-Maquette...xls 183 Ko

Déclaration des autres financements publics | 30/12/2012

Déclaration des autres financements publics par phase, pour l’exécution des actions de promotion de ses vins hors de l’Union Européenne, faisant l’objet de la convention A vérifier auprès de ses partenaires,...
3-Declarat...doc 38 Ko

Attestation de valorisation des échantillons | 30/12/2012

Valorisation des échantillons nécessaires au programme de promotion de promotion par phase. Rappel des dispositions liant l’opérateur et FranceAgriMer Méthode ou références de la valorisation des échantillons...
4-Attestat...doc 25 Ko

Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le secteur de la viande de volaille | 27/12/2012

Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le...
1246-2012.pdf 745 Ko