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Eléments concernant l’activité de l’entreprise - Annexe 3 | 28/04/2016
fichier Excel reprenant les éléments concernant l’activité de l’entreprise (V240516)
annexe 3_V...xlsx
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Notice explicative n°52078 Cerfa | 28/04/2016
NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE RELATIVE À LA COMPENSATION DES PERTES DES OPÉRATEURS DE COMMERCIALISATION D’ANIMAUX VIVANTS DES FILIÈRES BOVINE ET OVINE MAIGRES AYANT SUBI UN PRÉJUDICE DU FAIT DE LA FIÈVRE...
2016-FCO-1...pdf
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Formulaire de demande de subvention n°15522 Cerfa | 28/04/2016
NOTICE EXPLICATIVE RELATIVE RELATIVE À LA COMPENSATION DES PERTES DES OPÉRATEURS DE COMMERCIALISATION D’ANIMAUX VIVANTS DES FILIÈRES BOVINE ET OVINE MAIGRES AYANT SUBI UN PRÉJUDICE DU FAIT DE LA FIÈVRE...
2016_FCO_1...pdf
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Carte FCO de la zone réglementée au 31/12/2015 | 28/04/2016
zonage FCO 31-12-2015
zonage FCO...pdf
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Liste des adresses mails des DRAAF pour l’envoi du fichier excel | 28/04/2016
Liste des adresses mails des DRAAF pour l’envoi du fichier excel
Liste des ...docx
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Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
Note 02-20...pdf
389 Ko
Décision FranceAgrimer INTV-SANAEI-2016-21 du 22/4/2016 | 28/04/2016
Décision FranceAgrimer INTV-SANAEI-2016-21 du 22/4/2016
décisionFC...pdf
382 Ko
Arrêté du 30 décembre 2015 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain | 28/04/2016
Arrêté du 30 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 juillet 2011 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton sur le territoire métropolitain
Arrêté_du_...pdf
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Info riz n° 57 du 29 avril 2016 | 28/04/2016
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N...pdf
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Sur les 9 marchés de référence | 28/04/2016
COTATION DES VEAUX DE 8 J A 4 SEM SUR LES MARCHES DE REFERENCE
COT-VRO-ve...pdf
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