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Note aux opérateurs n° 15/2009 | 17/06/2009
Restitutions viande de porc - Exclusion du bénéfice des restitutions à l’exportation de l’échine de porc
note09-15.pdf
57 Ko
Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- mai 2009 | 16/06/2009
Tout lait, toutes espèces
res200905.pdf
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FILIERE/SEM/D 2009-12 (A) - Dispositif d'aide pour compenser les pertes de marge brute des entreprises d'abattage de la filière porcine consécutives à un déséquilibre entre l'offre et la demande | 15/06/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide pour compenser les pertes de marge brute des entreprises d'abattage de la filière porcine consécutives à un déséquilibre entre...
FILIERE-SE...pdf
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FILIERE/SEM/D 2009-17 - Dispositif d'aide aux investissements immatériels des entreprises de mise en marché et d'abattage transformation des filières viande de boucherie | 15/06/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide aux investissements immatériels des entreprises de mise en marché et d'abattage transformation des filières viande de boucherie.
FILIERES-S...pdf
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FILIERE/SEM/D 2009-18 - Mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et amélioration génétique des cheptels des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et avicoles | 15/06/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide aux investissements collectifs pour la mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et pour l'amélioration génétique...
FILIERES-S...pdf
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FILIERE/SEM/D 2009-18 - Mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et amélioration génétique des cheptels des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et avicoles | 15/06/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au dispositif d'aide aux investissements collectifs pour la mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et pour l'amélioration génétique...
FILIERES-S...pdf
1,1 Mo
AIDES/AIDES NATIONALES/2009-09 - Dispositif d'aide a la filière label rouge veaux sous la mère. | 08/06/2009
Dispositif d'aide a la filière label rouge veaux sous la mère année 2009
Decision-A...pdf
111 Ko
ANIMATION DES FILIERES/ENTREPRISES ET MARCHE/2009-10 - Aide suite à la fièvre catarrhale ovine | 08/06/2009
Décision du directeur général de FrancAgriMer relative à un dispositif d'aide pour indemnisation des pertes d'activité des opérateurs de commercialisation d'animaux vivants des filières bovine et ovine...
Decision-A...pdf
53 Ko
Société de contrôle et de surveillance - note aux opérateurs n° 13/2009 du 08 juin 2009 | 07/06/2009
Liste des sociétés spécialisées sur le plan international en matière de contrôle et de surveillance agréées par les Etats membres conformément aux dispositions prévues à l’annexe VI du règlement (CE) n°...
note09-13.pdf
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Communiqué de presse - La fête des mères. Les achats des Français en 2008. | 04/06/2009
Observatoire économique FranceAgriMer sur l'horticulture - Les achats de fleurs et de plantes d'intérieur pour la fête des mères en 2008
Communique...pdf
26 Ko
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information. | 02/06/2009
Application des dispositions légales nationales : Les autorités des Etats membres et autres intervenants respectent la législation nationale applicable dans l'exécution des programmes. Cela peut les amener...
Annexe-A6-...pdf
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AIDES/GECRI/D 2009-04 - Aide à la prise en charge des intérêts de prêts à long et moyen terme pour les exploitants victimes de la tempête Klaus du 24 janvier 2009 | 01/06/2009
Décision du directeur général de FranceAgrimer relative à l'aide à la prise en charge des intérêts de prêts à long et moyen terme dans le cadre du fonds d’allègement des charges (FAC) pour les exploitants...
AIDES-GECR...pdf
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