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Type de contenu
FILIERE/SIQ/D 2009-24 - Investissements visant à assurer le contrôle de la qualité physique du maïs dans les points de collecte | 07/07/2009
Programme de soutien à la mise en oeuvre d'investissements visant à assurer le contrôle de la qualité physique du maïs dans les points de collecte
Decision-F...pdf
146 Ko
Note aux opérateurs n° 17/2009 | 06/07/2009
Mesure exceptionnelles relatives aux certificats de restitution à l'exportation pour les PHA1 -
note09-17.pdf
355 Ko
AIDES/GECRI/D 2009-16 - Aide à l’allègement des charges financières à destination des exploitations laitières | 06/07/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à une aide à l’allègement des charges financières à destination des exploitations laitières victimes de la crise économique touchant ce secteur de...
AIDES-GECR...pdf
242 Ko
RÈGLEMENT (CE) No 612/2009 DE LA COMMISSION du 7 juillet 2009 portant modalités communes d’application du régime des restitutions à l’exportation pour les produits agricoles | 06/07/2009
RÈGLEMENT (CE) No 612/2009 DE LA COMMISSION du 7 juillet 2009
portant modalités communes d’application du régime des restitutions à l’exportation pour les produits agricoles
reglement_...pdf
2 Mo
Circulaire Distillation de crise du 6 juillet 2009 | 05/07/2009
Distilation de crise
1264_CIRCU...pdf
462 Ko
AIDES/SAN/D 2009-15 - Décision relative aux aides aux investissements. | 05/07/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative aux aides aux investissements dans le cadre des contrats de projets état - région (CPER)
Decision-A...pdf
49 Ko
AIDES/SACSPE/C 2009-09 (B) - Distillation facultative des excédents de vins | 05/07/2009
Distillation facultative des excédents de vins .
AIDES-SACS...pdf
462 Ko
Président du conseil spécialisé de vins et produits issus de la vigne | 02/07/2009
Arrêté du 15 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et...
01-joe_200...pdf
44 Ko
Président du conseil spécialisé céréales | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales.
02-joe_200...pdf
42 Ko
Nomination du président du conseil spécialisé oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes...
03-joe_200...pdf
44 Ko
Nomination du président du conseil spécialisé sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales. | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d'alcool éthylique d'origine agricole produit à partir de betteraves ou de...
04-joe_200...pdf
43 Ko
Nomination du président du conseil spécialisé filières ruminants et équidés et du président du conseil spécialisé élevage hors sol | 02/07/2009
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés et du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour...
05-joe_200...pdf
45 Ko