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AIDES/GECRI/D 2009-14 - Aide compensatrice de la perte de production des aviculteurs et accouveurs victimes de la tempête Klaus du 24 janvier 2009 | 01/06/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'aide compensatrice de la perte de production des aviculteurs et accouveurs victimes de la tempête Klaus du 24 janvier 2009
AIDES-GECR...pdf
307 Ko
Répartition des aides dans le cadre du programme national de soutien à la filière vitivinicole et de réglementation du potentiel vinicole | 31/05/2009
Pour les campagnes 2008 / 2009 à 2012 /2013.
Document présenté et validé lors du Conseil Spécialisé en juin 2009.
programme ...pdf
66 Ko
Requirements related to sanitation standard operating procedures (sanitation sops) preventive measures | 31/05/2009
FSIS NOTICE
02-09_EN.pdf
33 Ko
Collecte de lait de avril 2009 | 27/05/2009
Résultats du sondage de la collecte de lait. Chaque mois, les informations de collecte sont complétées par les chiffres moyens des taux de MG et de MP ainsi que les prix moyens du lait (toutes primes comprises,...
DEP_COLLEC...pdf
97 Ko
Règlement (CE) n° 436 / 2009 de la Commission du 26 mai 2009 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 479 / 2008 du Conseil | 26/05/2009
En ce qui concerne le casier viticole, les déclarations obligatoires et l'établissement des informations pour le suivi du marché, les documents accompagnant les transports des produits et les registres...
R (CE) 436...pdf
1,1 Mo
Arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 25/05/2009
Arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble
1265_ARRET...pdf
169 Ko
AIDES/SACSPE/C 2009-07 - Programmes investissements | 25/05/2009
Les règlements communautaires établissant l'OCM vitivinicole donnent la possibilité de soutenir des programmes d'investissements matériels ou immatériels dans les installations de transformation, de vinification,...
Circulaire...pdf
1,2 Mo
AIDES/SACSPE/C 2009-11 - Soutien pour la distillation facultative des excédents de vin dans le cadre de la distillation de crise | 24/05/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au soutien pour la distillation facultative des excédents de vin dans le cadre de la distillation de crise décidée en application des règlements CE...
Circulaire...pdf
785 Ko
AIDES/SAN/D 2009-13 - Décision relative à l'indemnisation des pertes liées à l'épizootie de fièvre catarrhale ovine | 18/05/2009
Décision du directeur général de FranceAgriMer relative à l'indemnisation des pertes liées à l'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO)
Decision-A...pdf
51 Ko
Résultats nationaux de l'enquête mensuelle laitière- avril 2009 | 16/05/2009
Tout lait, toutes espèces
res200904.pdf
34 Ko
Droits de plantation proposée à la vente par la réserve nationale de droits de plantation pur la campagne 2008/2009 | 14/05/2009
Droits de plantation proposée à la vente par la réserve nationale de droits de plantation pur la campagne 2008/2009
1160_NOTEI...pdf
123 Ko
Vins et cidres infos n° 161 - avril 2009 | 14/05/2009
La note d'information de la filière Vins de FranceAgriMer - Tableau de bord à mi-mars 2009, bilans 2008 - achats de vin effervescents par les ménages, les ventes de vins effervescents en grande distribution,...
1248_TABLE...pdf
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