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Ressources presse

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38767 résultats correspondant à votre recherche.

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30/03/2016

traits

2012
27/12/2012

Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le secteur de la viande de volaille

Règlement d’exécution (UE) n° 1246/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (CE) n° 616/2007 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires dans le...
1246-2012.pdf   745 Ko
2012
27/12/2012

INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52

Modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide au programme de promotion vins dans les pays tiers
INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52 du 04-08-2010.pdf   363 Ko
2012
27/12/2012

INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20

INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 du 17-04-2012 Relative à l'éligibilité des dépenses pour les programmes de promotion vitivinicole dans les pays tiers
INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 du 17-04-2012.pdf   1,1 Mo
2009
27/12/2012

Arrêté du 16-02-09 définissant les conditions d'éligibilités

Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrêté du 16-02-09 définissant les conditions d'éligibilités.pdf   60 Ko
ARCHIVES 2013
07/01/2013

Sur les 9 marchés de référence

COTATION DES VEAUX DE 8 J A 4 SEM SUR LES MARCHES DE REFERENCE
2012_52_05-13.pdf   17 Ko
ARCHIVES 2013
07/01/2013

Synthèse nationale

COTATION NATIONALE DES VEAUX DE 8 J A 4 SEM
2012_52_05-35.pdf   12 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012

Modèle de courrier pour demande de paiement Promotion vitivinicole

Demande de paiement d’acompte ou solde pour une phase. A utiliser dans le cadre de la convention avec FranceAgriMer relative au soutien d’un programme de promotion sur les marchés des pays tiers.
0-Modele-courrier-demande-paiement.doc   28 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012

Modèle pour les rapports d'activité

Rapport d’activités par phase : Description de la mise en œuvre du programme et de ses actions; Présentation des actions pour chaque pays cible Fournir pour chaque action toutes les informations nécessaires...
1-Modele-rapports-activite.doc   56 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012

ERD ( Etat récapitulatif des dépenses ) - Promotion Pure & Voyages _ Version du 07/11/13

Fichier Excel Certifié conforme et sincère par le dirigeant de l’entreprise (et par le Commissaire aux comptes le cas échéant), en attestation du paiement et de la comptabilisation des factures. Signature...
2-Maquette-Etats-recapitulatifs-depenses-ERD.xls   183 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012

Déclaration des autres financements publics

Déclaration des autres financements publics par phase, pour l’exécution des actions de promotion de ses vins hors de l’Union Européenne, faisant l’objet de la convention A vérifier auprès de ses partenaires,...
3-Declaration-autres-financements-publics.doc   38 Ko
DOCUMENTATION SPECIFIQUE
30/12/2012

Attestation de valorisation des échantillons

Valorisation des échantillons nécessaires au programme de promotion de promotion par phase. Rappel des dispositions liant l’opérateur et FranceAgriMer Méthode ou références de la valorisation des échantillons...
4-Attestation-valorisation-echantillons.doc   25 Ko
Chiffres clés des ventes en halle à la marée - Semaine 52
01/01/2013

Tableau de bord des chiffres clés des ventes en halle à la marée du 02 Janvier 2013.

Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
COT-MER-NOTHEB-A12-S52.pdf   12 Ko
Chiffres clés des ventes en halle à la marée - Semaine 52
01/01/2013

Note hebdomadaire N° 52 sur le Bar du 02 Janvier 2013.

Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
COT-MER-BARR-A12-S52.pdf   13 Ko
Chiffres clés des ventes en halle à la marée - Semaine 52
01/01/2013

Note hebdomadaire N° 52 sur le Bar de ligne du 02 Janvier 2013.

Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
COT-MER-BARL-A12-S52.pdf   12 Ko
Chiffres clés des ventes en halle à la marée - Semaine 52
01/01/2013

Note hebdomadaire N° 52 sur le Bar (hors Bar de ligne) du 02 Janvier 2013.

Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
COT-MER-BARA-A12-S52.pdf   13 Ko
Chiffres clés des ventes en halle à la marée - Semaine 52
01/01/2013

Note hebdomadaire N° 52 sur la baudroie du 02 Janvier 2013.

Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée : 
COT-MER-BAUD-A12-S52.pdf   21 Ko
Chiffres clés des ventes en halle à la marée - Semaine 52
01/01/2013

Note hebdomadaire N° 52 sur la coquille Saint-Jacques du 02 Janvier 2013.

Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
COT-MER-ST-JACQ-A12-S52.pdf   11 Ko
Chiffres clés des ventes en halle à la marée - Semaine 52
01/01/2013

Note hebdomadaire N° 52 sur la dorade grise du 02 Janvier 2013.

Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
COT-MER-DORGR-A12-S52.pdf   19 Ko
Chiffres clés des ventes en halle à la marée - Semaine 52
01/01/2013

Note hebdomadaire N° 52 sur le Lieu noir du 02 Janvier 2013.

Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
COT-MER-LIEUN-A12-S52.pdf   12 Ko
Chiffres clés des ventes en halle à la marée - Semaine 52
01/01/2013

Note hebdomadaire N° 52 sur le merlu du 02 Janvier 2013.

Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
COT-MER-MERLU-A12-S52.pdf   14 Ko
Chiffres clés des ventes en halle à la marée - Semaine 52
01/01/2013

Note hebdomadaire N° 52 sur le rouget-barbet du 02 Janvier 2013.

Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
COT-MER-ROUGET-A12-S52.pdf   14 Ko
Chiffres clés des ventes en halle à la marée - Semaine 52
01/01/2013

Note hebdomadaire N° 52 sur la seiche du 02 Janvier 2013.

Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
COT-MER-SEICHE-A12-S52.pdf   13 Ko
Chiffres clés des ventes en halle à la marée - Semaine 52
01/01/2013

Note hebdomadaire N° 52 sur le tourteau du 02 Janvier 2013.

Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
COT-MER-TOURT-A12-S52.pdf   13 Ko