Décisions du Directeur
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DOCUMENTATION
17/01/2012
Programme 2011-2013 pour l'amélioration des conditions de la production et de la commercialisation des produits de l’apiculture.
Le programme présenté pour la période 2011-2013, conformément au règlement (CE) n°1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 (article 105 à 110) vise à améliorer les conditions de la production et de la commercialisation...
programme-apicole-2011-2013.pdf
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12 janvier
17/01/2012
Déclaration du 12 janvier 2012 Conseil Spécialisé Céréales de FranceAgriMer concernant la mise à grand gabarit de la Seine de Bray/Seine à Nogent/Seine.
Les membres du Conseil spécialisé céréales de FranceAgriMer ont tenu à manifester, lors de la réunion du 12 janvier 2012, leur pleine adhésion au projet de mise à grand gabarit de la Seine de Bray/Seine...
grand-gabarit-cs-cereales012012.pdf
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Semaine 02
18/01/2012
Note hebdomadaire N° 02 sur le Bar hors ligne du 19 janvier 2012.
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
BARA_N2_S2.pdf
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Semaine 02
18/01/2012
Note hebdomadaire N° 02 sur le Bar du 19 janvier 2012.
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
BARR_N2_S2.pdf
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Semaine 02
18/01/2012
Note hebdomadaire N° 02 sur le Bar de ligne du 19 janvier 2012.
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
BARL_N2_S2.pdf
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Semaine 02
18/01/2012
Note hebdomadaire N° 02 sur la coquille Saint-Jacques du 19 janvier 2012.
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
ST_S_N2_S2.pdf
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Semaine 02
18/01/2012
Note hebdomadaire N° 02 sur la seiche du 19 janvier 2012.
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
SEIE_N2_S2.pdf
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Semaine 02
18/01/2012
Tableau de bord des chiffres clés des ventes en halle à la marée du 19 janvier 2012.
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée. Semaine 2 / 2012
NPE_20120119.pdf
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Semaine 02
18/01/2012
Note hebdomadaire N° 02 sur le merlu du 19 janvier 2012.
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée.
MERU_N2_S2.pdf
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REGLEMENTATION
18/01/2012
Liste des distilleries agréés par FranceAgriMer - Campagne 2009/2010
Ce document reprend l'ensemble des distilleries "régime général" agréées pour effectuer les opérations de distillations, concernant les prestations viniques et la distillation de crise pour la campagne...
distilleries_agréées_régime_général_2010..pdf
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Semaine 02
18/01/2012
Note hebdomadaire N° 02 sur la baudroie du19 janvier 2012.
Tableau de bord hebdomadaire des chiffres clés des ventes en halle à la marée :
BAUE_N2_S2.pdf
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2009
18/01/2012
Décret no 2009-178 du 16 février 2009
Ce décret du 16 février 2009 définit les modalités de mise en œuvre des mesures retenues au titre du plan national d’aide au secteur vitivinicole financé par les enveloppes nationales
définies par le...
Décret n° 2009-178 du 16 février 2009.pdf
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2011
18/01/2012
AIDES/SACSPE/D 2011-63 du 4 novembre 2011 - Modalités de répartition des alcools de marcs.
Cette décision du Directeur Général de FranceAgriMer définie les modalités de répartition des alcools de marcs entre les producteurs dans le cadre de l'aide à la distillation des sous produits en application...
Décision répartition alcools marcs 4-11-11.pdf
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