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Notice déclaration irrigation + photos 2020-2021 | 08/12/2020
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Notice vit...pdf
2,5 Mo
Notice irrigation et assurance récolte 2020-2021 | 08/12/2020
Notice irrigation et assurance récolte
notice piè...pdf
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La commercialisation du vin par internet | 03/12/2020
Synthèse d'une étude portant sur les ventes de vin par internet. Données de cadrage du circuit et relevé de l'offre sur les sites de e-commerce.
SYN-VIN-20...pdf
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Les achats de vin pour une consommation hors du domicile | 25/11/2020
Synthèse de l'étude "Out Of Home" de Kantar WP, portant sur les achats de vin des Français pour une consommation hors du domicile en 2019
SYN-VIN-20...pdf
3,4 Mo
Décision de la Directrice Générale de FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2020-62 - relative à l'autorisation des opérateurs professionnels | 25/11/2020
Décision FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2020-62 relative à l'autorisation des opérateurs professionnels
Objet : Report au 14 décembre 2020 de la date de dépôt de la demande pour être opérateur professionnel...
Décision F...pdf
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guide utilisateur téléprocédure AAP 2021 | 24/11/2020
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guide utilisateur de la demande de paiement | 24/11/2020
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Guide_util...pdf
1,7 Mo
Les chiffres de la pépinière viticole 2020 | 02/11/2020
A partir des données issues du suivi de la filière et de ses contrôles, FranceAgriMer édite les données statistiques de la filière de la pépinière viticole, qui recense l’ensemble des professionnels, le...
2020- chif...pdf
1009,8 Ko
Procédure de mise en concurrence à suivre par les entités proposantes en vue de la sélection des organismes d’exécution et d’évaluation pour la réalisation de programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831e | 30/10/2020
Les entités proposantes doivent sélectionner les organismes chargés de l’exécution des programmes simples et de leur évaluation au moyen d’une procédure de mise en concurrence garantissant le meilleur...
Procédure ...pdf
2,8 Mo
Formulaire - Demande de préfinancement | 30/10/2020
Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
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Formulaire - Demande de paiement intermédiaire | 30/10/2020
Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire...docx
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