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Annexe V - Liste des pièces constitutives de la candidature à l' AP d'octobre 2015 | 05/08/2015
Listes de pièces requises dans les dossiers de candidatures à l'Appel à propositions d'octobre 2015
Annexe_V-L...doc
174 Ko
Annexe III - Formulaire de candidature pour les entreprises | 05/08/2015
Formulaire de candidature à l'Appel à Proposition d'octobre 2015 relatif au cofinancement par l’Union Européenne de la campagne de promotion des vins dans les pays tiers mise en œuvre par les entreprises.
Annexe III...doc
254 Ko
Annexe IV - Formulaire de candidature pour les interprofessions | 05/08/2015
Formulaire de candidature à l'Appel à Proposition d'octobre 2015 relatif au cofinancement par l’Union Européenne de la campagne de promotion des vins dans les pays tiers mise en œuvre par les interprofessions.
Annexe_IV-...doc
256 Ko
Liste des membres/participants - structure collective | 05/08/2015
Pour le cas particulier des structures collectives, ce tableau détaille la liste des membres ou des participants aux actions menées par la structure (Raison sociale, adresse, n°SIRET, liens juridiques...
Liste des ...xls
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Fiche calcul du budget - AP octobre 2015 | 05/08/2015
Tableaux détaillants, pour 3 années, les budgets par pays et tous pays par type d'action
Fiche_Calc...xls
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Fiche Annexe - Candidature interprofession | 05/08/2015
Ce tableau détaille, pour chaque interprofession, les zones de production de ses adhérents, la liste de ses adhérents ou affiliés, la liste des organismes d’exécution ainsi que les mécanismes de promotion...
Fiche-Anne...xls
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INT-Veille sanitaire Chine n°11 juil 2015 semaine 31 | 02/08/2015
Veille sanitaire de la Chine proposée par Business France, juillet 2015 numéro 11, semaine 31
Veille san...pdf
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INT-Veille sanitaire Chine n°10 juil 2015 semaine 30 | 23/07/2015
Veille sanitaire pour la Chine n°10 proposée par BusinessFrance, juillet 2015, semaine du 20 au 24/07/15
Veille san...pdf
444 Ko
Décision INTV-GPASV-2015- sous réserve de publication au JO MAAF portant modification et consolidation de la décision FILTL/SEM/D-2013-76 | 19/07/2015
Décision INTV-GPASV-2015-34 du 1er juillet 2015 portant modification et consolidation de la décision FILTL/SEM/D-2013-76 portant ouverture de l'appel à projets 2016
CS 18-11-1...pdf
220 Ko
Annexe 1 : exemples d'investissements éligibles | 19/07/2015
Annexe 1 : exemples d'investissements éligibles
Annexe 1 a...pdf
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Annexe 2 : typologie des entreprises | 19/07/2015
Annexe 2 : typologie des entreprises
Annexe 2 -...pdf
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Annexe 3 : liste prévisionnelle des ouvertures d'enveloppes | 19/07/2015
Annexe 3 : liste prévisionnelle des ouvertures d'enveloppes
Annexe 3 -...pdf
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