Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1946 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Annexe 05_Demande de versement | 03/05/2016
Demande de versement, appel à projet Serres (P3A)
Annexe 5 D...doc
364 Ko
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire | 28/04/2016
Note aux opérateurs n° 02/2016 : Précisions relatives à la preuve de sortie du territoire / exemplaire de contrôle T5 dans le cadre de l’entrée en vigueur du code des douanes de l’Union au 1er mai 2016
Note 02-20...pdf
389 Ko
Fiche de calcul du salaire chargé pour les frais de personnels - V04/2017 | 27/04/2016
Cette fiche doit être complétée par les opérateurs en cas de présentation de frais de personnel. Le calcul permet de justifier le taux horaire déclaré dans l'ERD, onglet "frais de personnel"
Calcul Sal...xls
24 Ko
Veille sanitaire Chine n°44 du 16 avril 2016 | 26/04/2016
SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS
Nouvelle réglementation chinoise en matière de droits de douane forfaitaires sur les articles personnels et sur
les achats internet depuis l’étranger Mise en application...
Veille san...pdf
394 Ko
Communiqué de presse FranceAgriMer - Conseil spécialisé viticole du 19 avril 2016 | 20/04/2016
Retrouvez dans le communiqué de presse ci-dessous les points forts abordés lors du dernier Conseil spécialisé viticole de FranceAgriMer qui s'est réuni le 19 avril 2016 : état d'avancement du plan d'actions...
SCOM-20160...pdf
85 Ko
Présentation de la conjoncture de la filière Vin - Avril 2016 | 18/04/2016
Diaporama des tableaux et graphiques relatifs à la conjoncture des marchés à la production diffusé lors du Conseil Spécialisé Vin du 19 avril 2016.
tdb-vin-pr...pdf
1,2 Mo
Le marché mondial des vins effervescents en 2015 | 18/04/2016
Synthèse de l'analyse du marché mondial des vins effervescents en 2015 (production, consommation, échanges) qui regroupe différentes catégories de vins : mousseux (qui représentent la majorité), petillants...
SYN-VIN-20...pdf
381 Ko
Conjoncture de la filière vin - Avril 2016 | 18/04/2016
Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production (semaine 35 de la campagne 2015/2016), les marchés à la consommation (achats de vins tranquille...
nco-vin-no...pdf
559 Ko
Présentation du marché mondial des effervescents en 2015 | 18/04/2016
Présentation de l'étude du marché mondial des effervescents en 2015 (production, consommation, échanges).
Présentati...pdf
339 Ko