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Veille médiatique Chine Hong Kong - Taïwan n°62 du 12 mars 2021 | 16/03/2021
Ce 1er mars 2021, l'accord bilatéral pour la protection des indications géographiques (IG) entre la Chine et l’Union Européenne est officiellement entré en vigueur. Cet accord est le premier de la sorte...
Veille méd...pdf
455 Ko
Note de conjoncture biocarburants - n°5-2021 | 09/03/2021
Données de conjoncture des principaux marchés internationaux de biocarburants, édition de Mars 2021
Note conjo...pdf
1 Mo
Arrêté relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'autorisation de plantation - campagne 2021 | 04/03/2021
Arrêté du 22 février 2021 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisation de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - campagne 2021
arrété 22-...pdf
242 Ko
Guide utilisateur TELERSERVICE demande de paiement - année de réalisation 2020 | 04/03/2021
Guide utilisateur pour le dépôt de la demande de paiement de l'AAP 2019 - année de réalisation 2020 via le TELESERVICE.
guide_util...pdf
2,3 Mo
Liste des distillateurs certifies 2020/2021 | 24/02/2021
DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME GÉNÉRAL 2019-2020 & DISTILLERIES CERTIFIÉES RÉGIME SPÉCIAL 2020 / 2021
Liste des ...pdf
10 Ko
Rapport d'activité pour l'année de réalisation 2020 | 24/02/2021
Ce document est à transmettre lors du dépôt de la demande de paiement dématérialisée
Rapport_ac...docx
57 Ko
Conjoncture de la filière vin - Février 2021 | 19/02/2021
Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce extérieur.
NCO-VIN-no...pdf
4,3 Mo
Plaquette présentation des Vin Sans Indication Géographique | 18/02/2021
Flyer de présentation des VSIG : Commercialiser des Vins sans Indication Géographique avec mention(s) de cépage(s) et/ou de millésime
Février 2021
FLYER INFO...pdf
93 Ko
Déclaration des autres financements publics AAP 19 | 18/02/2021
Déclaration des autres financements publics (dont option COFACE) AAP 19 - année de réalisation 2020
déclaratio...docx
48 Ko
Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole (fév 2021) | 17/02/2021
Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (Fév 2021)
AGRT203074...pdf
157 Ko
Catalogue des publications 2020 | 15/02/2021
Catalogue des publications 2020 FranceAgriMer - édition février 2021
Catalogue ...pdf
11,9 Mo
Plaquette d'information sur l'enregistrement des opérateurs professionnels au registre officiel | 08/02/2021
Plaquette d'information sur l'enregistrement des opérateurs professionnels au registre officiel - FAQ -
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Janvier 2021
Sante_des_...pdf
109 Ko