Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1946 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Précisions sur attestations sociales. | 20/12/2018
précisions sur attestations sociales.
précisions...pdf
260 Ko
D2018-39 - Annuaire 2018 - V3 | 20/12/2018
D2018-39 - Annuaire 2018 - V3 (21/12/2018)
Annuaire A...pdf
18 Ko
Décision modificative AAP 2019 INTV-GPASV-2018-46 du 19/12/2018 | 19/12/2018
Décision modificative AAP 2019 INTV-GPASV-2018-46 du 19/12/2018
INTV-GPASV...pdf
57 Ko
Guide utilisateur modification de programme et demande de paiement PAI-SOL | 19/12/2018
Guide Modification de programme et tableau PAI-SOL de demande de paiement V3
Guide Modi...pdf
848 Ko
D2018-46-Annexe 3 - Pièces justificatives modif 2018 12 19 avec limite 15 02 2019 | 18/12/2018
Annexe 3: liste des pièces justificatives à fournir dans le cadre de la demande d'aide aux investissements vitivinicoles
D2018-46-A...pdf
25 Ko
Guide d'utilisateur Téléprocédure AP2019 | 05/12/2018
Guide d'utilisateur Téléprocédure AP2019 V1.2
Guide d'ut...pdf
2,5 Mo
Évolution des dépenses alimentaires des ménages dans les circuits de distribution de 2008 à 2017 | 03/12/2018
Cette analyse a pour objectif de présenter les circuits de distribution de produits alimentaires en France à travers l’évolution des dépenses des ménages de 2008 à 2017, en valeur. Elle permet de quantifier...
A4_vdef_év...pdf
809 Ko
Demande d’aide à la restructuration du vignoble Campagne 2018/2019 - prelevement eau et assurance-récolte | 28/11/2018
Demande d’aide à la restructuration du vignoble Campagne 2018/2019
Pièces justificatives pour :
- Prélèvement d’eau
- Majoration assurance récolte
PJ_preleve...pdf
93 Ko
Plaquette de présentation AAP - Grand plan d'investissement - volet agricole | 26/11/2018
Grand plan d'investissement - volet agricole : Appel à projets « Agriculture et Alimentation de Demain »
Cet appel à projets (AAP) opéré par FranceAgriMer, en collaboration avec l’ADEME et Bpifrance,...
Fiche de calcul du salaire horaire chargé OCM MI | 22/11/2018
Fiche à completer par l'interprofession pour tous les salariés pour lesquels une dépense de frais de personnel est présentée à l'ERD.Ce document est impérativement accompagné des fiches de salaire de decembre...
Calcul Sal...xls
30 Ko
ERD (état récapitulatif des dépenses) avec fiches évènement OCM MI | 22/11/2018
document à joindre impérativement à la demande de solde sous format papier signé et cacheté et sous format numerique excel sur clé, par mail ou CD.
2-ERD_2017...xls
5 Mo
déclaration des autres financements publics OCM MI | 22/11/2018
document obligatoire pour l'analyse de l'intensité de l'aide public sur les actions d'information consommateurs de l'OCM sur pays du marché intérieur
4-Declarat...doc
39 Ko